Adresse du tribunal de commerce de Paris, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et demande des mesures pour protéger les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794)

January 1976

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, ...

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et demandent l’annulation d’un arrêté relatif à la propriété des arbres de la route de Franciade à Gonesse, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 1...

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

January 1976

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairia...

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représen...

Adresse des membres du Tribunal du 6e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse des membres du Tribunal du 6e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention de ce qu...

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Con...

Adresse du bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)

January 1976

Adresse du bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention du décre...

Adresse du département de Seine-Inférieure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Adresse du département de Seine-Inférieure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors...

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Paris les ci-devant nobles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Par...

Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 floréal, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...

Adresse du tribunal du district de Béziers, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794)

January 1976

Adresse du tribunal du district de Béziers, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, ...

Députation de la section du Contrat-Social (Paris) qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Députation de la section du Contrat-Social (Paris) qui félicite la Convention sur le décret du 18 fl...

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Convention d'avoir conservé les jours des deux représentants chers au peuple, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Con...

Adresse de la commune de Bercy (Paris), qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune de Bercy (Paris), qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indi...

Adresse du comité révolutionnaire de la section de la Poissonerie de Tours, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire de la section de la Poissonerie de Tours, qui félicite la Conventi...

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794)

January 1976

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, ...

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et demandent l’annulation d’un arrêté relatif à la propriété des arbres de la route de Franciade à Gonesse, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 1...

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

January 1976

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairia...

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représen...

Adresse des membres du Tribunal du 6e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse des membres du Tribunal du 6e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention de ce qu...

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Con...

Adresse du bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)

January 1976

Adresse du bureau de conciliation du 3e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention du décre...

Adresse du département de Seine-Inférieure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Adresse du département de Seine-Inférieure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors...

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Paris les ci-devant nobles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Par...

Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 floréal, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...

Adresse du tribunal du district de Béziers, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794)

January 1976

Adresse du tribunal du district de Béziers, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, ...

Députation de la section du Contrat-Social (Paris) qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Députation de la section du Contrat-Social (Paris) qui félicite la Convention sur le décret du 18 fl...

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Convention d'avoir conservé les jours des deux représentants chers au peuple, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Con...

Adresse de la commune de Bercy (Paris), qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune de Bercy (Paris), qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et s’indi...

Adresse du comité révolutionnaire de la section de la Poissonerie de Tours, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire de la section de la Poissonerie de Tours, qui félicite la Conventi...

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794)

January 1976

Députation du bataillon des vétérans nationaux de Paris, qui félicite la Convention de ses travaux, ...

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal et demandent l’annulation d’un arrêté relatif à la propriété des arbres de la route de Franciade à Gonesse, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Adresse des citoyens de Stains (du département de Paris) qui félicitent la Convention du décret du 1...

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

January 1976

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairia...

Adresse du tribunal de commerce de Paris, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et demande des mesures pour protéger les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Abstract

Extracted data

Adresse du tribunal de commerce de Paris, qui félicite la Convention de son décret du 18 floréal et demande des mesures pour protéger les représentants, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items