Décret accordant un secours à la citoyenne Brossard, veuve Marais. (Rapporteur : Merlino), lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 245
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours au citoyen François-Julien Moreau lors de la s...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Mauduyt François Pierre Ange. Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rap...
Décret accordant un secours à la citoyenne Falloué, veuve Vernot. (Rapporteur : Merlino), lors de la...
Décret accordant un secours à la citoyenne Mengot, veuve Thomassin. (Rapporteur : Merlino), lors de ...
Décret accordant un secours au citoyen Chemery, de Vienne-sur-Biesne. (Rapporteur : Merlino), lors d...
Décret accordant un secours au citoyen Lemaire, caporal de la garde nationale (Rapporteur : Merlino)...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la citoyenne Canon, veuve Rombach et à la...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours au citoyen Rondot, d’Atherans, lors de la s...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve Palaye, lors de la séance du 25 ...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duvivier lors de la s...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours au citoyen Turpin, doyen des gens de lettre...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Décret accordant un secours à la citoyenne Voisard veuve Vernier (rapporteur : Paganel), lors de la ...
Décret accordant un secours à la citoyenne Borne (rapporteur : Sallengros), lors de la séance du 15 ...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours au citoyen François-Julien Moreau lors de la s...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Mauduyt François Pierre Ange. Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rap...
Décret accordant un secours à la citoyenne Falloué, veuve Vernot. (Rapporteur : Merlino), lors de la...
Décret accordant un secours à la citoyenne Mengot, veuve Thomassin. (Rapporteur : Merlino), lors de ...
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