Bordas Pardoux. Rapport de Bordas au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 245
Renvoi aux comités des finances et de liquidation du don du citoyen Doré, notaire, lors de la séance...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la pétition de...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Rapport de Bordas, au nom de son comité de liquidation, sur la réclamation des régisseurs des étapes...
Bordas Pardoux. Décret relatif à la liquidation d’offices (Rapporteur : Bordas), lors de la séance d...
Bordas Pardoux. Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif aux fonds d'av...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidatio...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de législation, relatif à la liquidatio...
Renvoi au comité de liquidation des dons de la société populaire de Boulay, lors de la séance du 15 ...
Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la disposition de la loi du 9 ...
Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des offices, lo...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Borda, notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port qui offre...
Bordas Pardoux. Rapport de Bordas, au nom du comité des Finances, contenant un projet de décret sur ...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, ordonnant l’inscription...
Renvoi aux comités des finances et de liquidation du don du citoyen Doré, notaire, lors de la séance...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la pétition de...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, rejetant la demande d'i...
Rapport de Bordas, au nom de son comité de liquidation, sur la réclamation des régisseurs des étapes...
Bordas Pardoux. Décret relatif à la liquidation d’offices (Rapporteur : Bordas), lors de la séance d...
Bordas Pardoux. Rapport, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif aux fonds d'av...
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Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidatio...
Bordas Pardoux. Décret, présenté par Bordas au nom du comité de législation, relatif à la liquidatio...
Renvoi au comité de liquidation des dons de la société populaire de Boulay, lors de la séance du 15 ...
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