Renvoi au comité de liquidation de l'annonce par la commune d’Epinal de dons patriotiques, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 345
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage du citoyen Nouveau, de Troyes, qui fait don à la nation...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Julian, municipalité d'Anduze (Gard), lors de la s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance...
Renvoi au comité de liquidation des dons patriotiques du citoyen Philippe, marchand à La Rochelle, l...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours publics du don patriotique d'un citoyen anonyme, lo...
Le comité révolutionnaire d’Argentan annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 18 prairial...
Adresse de la commune d’Epinal, qui annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 17 prairial ...
Renvoi au comité de liquidation des dons des citoyens Guillot, de La Mure, et Blanc, de Valbonnais, ...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Renvoi au comité de liquidation des dons de la société populaire de Boulay, lors de la séance du 15 ...
Dons patriotique de la commune et société populaire d’Arbois, lors de la séance du 27 prairial an II...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la société populaire d’Ormont, lors de la séance du ...
Renvoi aux comités des finances et de liquidation du don du citoyen Doré, notaire, lors de la séance...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secour...
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage du citoyen Nouveau, de Troyes, qui fait don à la nation...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Julian, municipalité d'Anduze (Gard), lors de la s...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance...
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