Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Laigle qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 350
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national d’Angély-Boutonne qui fait ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Castel-Sarra...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du département des Deux-Sèvres sur la vente de ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l''agent national du district de Sens qui an...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district d’Amay-sur-Arro...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Vézelise qui...
Adresse de l'agent national du district de Laigle, qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Senlis qui a...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Sedan au suj...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Millau qui a...
Renvoi au comité des domaines nationaux d'une annonce de vente de biens d’émigrés par l'agent nation...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national près le district de Libre-v...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Rochefort qu...
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de l'agent national de Bellac annonçant la vente de biens...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du district et agent national de Niort qui anno...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de l'agent national d’Angély-Boutonne qui fait ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Castel-Sarra...
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