Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du père du général Bruslé qui demande une pension, lors de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 382
Renvoi au comité de liquidation de l'annonce par la commune d’Epinal de dons patriotiques, lors de l...
Renvoi au comité de liquidation de la pétition du citoyen Mérienne, blessé au service de la patrie e...
Renvoi au Comité de liquidation de la demande de secours de la veuve du général Dagobert, lors de la...
Adresse du père du général Bruslé, qui demande une pension, lors de la séance du 18 prairial an II (...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion qui dem...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secour...
Renvoi au comité de liquidation de la demande du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui deman...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la société populaire d’Ormont, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de liquidation des pétitions envoyées par le ministre des contributions publiques r...
Renvoi au comité de liquidation du don de la citoyenne d'Angeville d'un brevet de pension, envoyé pa...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours de la pétition de la citoyenne veuve Poirier, qui d...
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance...
Renvoi au comité de liquidation du rapport relatif aux citoyens Bresselin aîné, blessé, et Châteauvi...
Renvoi au comité de liquidation du décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels...
Renvoi au comité de liquidation de l'annonce par la commune d’Epinal de dons patriotiques, lors de l...
Renvoi au comité de liquidation de la pétition du citoyen Mérienne, blessé au service de la patrie e...
Renvoi au Comité de liquidation de la demande de secours de la veuve du général Dagobert, lors de la...
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