Add to ORKGRenvoi à la commission de l’organisation du mouvement des armées de terre du don patriotique du citoyen Paul, gendarme à Milly, lors de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 383
Renvoi à la commission de commerce et des approvisionnemens et aux comités d’instruction publique et...
Renvoi au comité de sûreté générale des procès verbaux d'exécution des jugements de la commission de...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres d'un don de la société populaire de Beauvais, lors d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...
Renvoi à la commission des transports militaires du don de sainfoin du citoyen Rivière, lors de la s...
Le citoyen Paul, gendarme à Milly fait un don patriotique et demande un emploi, lors de la séance du...
Renvoi à la commission des domaines nationaux des dons patriotiques du Comité révolutionnaire de Gan...
Renvoi à la commission de la révision des lois de la demande de sursis à la vente de leurs biens de ...
Renvoi à la commission des armées d'une adresse de la société populaire d’Ivoy-le-Pré sur la fabrica...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...
Le comité révolutionnaire d’Argentan annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 18 prairial...
Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui annonce l'exécut...
Renvoi à la commission des dons patriotiques du district de La Rochelle, lors de la séance du 26 pra...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du di...
Dons de la commission militaire près l’Armée de l’Ouest, lors de la séance du 15 prairial an II (3 j...
Renvoi à la commission de commerce et des approvisionnemens et aux comités d’instruction publique et...
Renvoi au comité de sûreté générale des procès verbaux d'exécution des jugements de la commission de...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres d'un don de la société populaire de Beauvais, lors d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...
Renvoi à la commission des transports militaires du don de sainfoin du citoyen Rivière, lors de la s...
Le citoyen Paul, gendarme à Milly fait un don patriotique et demande un emploi, lors de la séance du...
Renvoi à la commission des domaines nationaux des dons patriotiques du Comité révolutionnaire de Gan...
Renvoi à la commission de la révision des lois de la demande de sursis à la vente de leurs biens de ...
Renvoi à la commission des armées d'une adresse de la société populaire d’Ivoy-le-Pré sur la fabrica...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...
Le comité révolutionnaire d’Argentan annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 18 prairial...
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