Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 floréal an II, par la commission des revenus nationaux, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

Renvoi au comité des finances du don du citoyen Arnault, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances du don du citoyen Arnault, lors de la séance du 22 prairial an II (10 ...

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution foncière est en pleine activité et qu’il va redoubler de zèle pour terminer la contribution mobiliaire, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution ...

Renvoi au comité des finances de la demande d'emploi du citoyen Rioux, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de la demande d'emploi du citoyen Rioux, lors de la séance du 30 prair...

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fab...

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commiss...

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fabrication des monnaies avec le cuivre et les métal des cloches, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fa...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloches, du 1.1.1793 au 20 floréal par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloch...

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvie...

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des volontaires nationaux, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des v...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la contribution foncière de 1793, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la c...

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des contributions publiques, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section des Amis de la Patrie, qui félicite la Convention sur ses travaux et dénonce les agioteurs, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section des Amis de la Patrie, qui félicite la Conv...

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général des assignats qui annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général ...

Renvoi au comité des finances l'annonce du rapport sur l'exécutions des lois rédigé par les commissaires de la comptabilité, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances l'annonce du rapport sur l'exécutions des lois rédigé par les commissa...

Renvoi au comité des finances de l'état des dons à la Convention du 19 brumaire au 1er floréal établi par la commission de commerce et des approvisionnements, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des finances de l'état des dons à la Convention du 19 brumaire au 1er floréal établ...

Renvoi au comité des finances du don du citoyen Arnault, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances du don du citoyen Arnault, lors de la séance du 22 prairial an II (10 ...

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January 1976

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January 1976

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January 1976

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Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

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January 1976

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January 1976

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Renvoi au comité des finances de la demande d'emploi du citoyen Rioux, lors de la séance du 30 prair...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 floréal an II, par la commission des revenus nationaux, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

Abstract

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Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 floréal an II, par la commission des revenus nationaux, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

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