Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 440
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Coquet, mécanicien à Nancy, lors de la sé...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de supplément de secours du citoyen Nolot, blessé...
Annonce de l'envoi de l'état des recettes et dépenses du 20 prairial par le commissaire de la trésor...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séanc...
Renvoi au comité de salut public de l'arrêté du 5 floréal de la société populaire de Ceysérieu (dépa...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Martine, acquitté, qui demande un sec...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de ...
Renvoi au comité de salut public de la demande de secours de la commune de Tracy-le-Mont, lors de la...
Renvoi au comité des secours publics de la demande des citoyens de la commune d'Orléans pour obtenir...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la Société populaire de Conches, lors de de ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité de surveillance et de la commune de Manosque...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Lebrun, veuve de l’ex-...
Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial a...
Renvoi au comité de correspondance des dons du district de Pau, lors de de la séance du 21 prairial ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, ...
Renvoi au comité de salut public de la pétition du citoyen Coquet, mécanicien à Nancy, lors de la sé...
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