Les administrateurs du département de police de Paris font passer à la Convention nationale, l'état des détenus dans les maisons d'arrêt et de détention, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

Etat des détenus de la commune de Paris au 23 prairial, lors de la séance du 24 Prairial An II (Jeudi 12 Juin 1794), lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)

January 1976

Etat des détenus de la commune de Paris au 23 prairial, lors de la séance du 24 Prairial An II (Jeud...

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Adresse des juges et du commissaire du Tribunal du 4e arrondissement de Paris, qui félicitent la Con...

Adresse des administrateurs du département du Doubs qui félicitent la Convention, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Adresse des administrateurs du département du Doubs qui félicitent la Convention, lors de la séance ...

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

January 1976

Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairia...

Etat des détenus par les administrateurs du département de police de Paris et renvoi au comité de sûreté générale lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Etat des détenus par les administrateurs du département de police de Paris et renvoi au comité de sû...

Envoi par le département de police de Paris de l'état des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Envoi par le département de police de Paris de l'état des détenus dans les maisons de justice, d'arr...

Adresse des administrateurs de la police régénérée de Paris au président de la Convention nationale, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Adresse des administrateurs de la police régénérée de Paris au président de la Convention nationale,...

La commune de Paris fait passer, par la voie des administrateurs du département de police, le total des détenus au 6 prairial, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

La commune de Paris fait passer, par la voie des administrateurs du département de police, le total ...

Etat des détenus, présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le département de Paris, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

Etat des détenus, présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le...

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Convention d'avoir conservé les jours des deux représentants chers au peuple, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Con...

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Paris les ci-devant nobles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Par...

Adresse du tribunal du 5e arrondissement de Paris, qui félicite la Convention de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

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Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de Paris de l’état des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

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January 1976

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Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le département de Paris, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

January 1993

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January 1976

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Les administrateurs de la Commune de Paris adressent à la Convention l'état des détenus au 7 prairial, lors de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)

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January 1976

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Les administrateurs du département de police de Paris font passer à la Convention nationale, l'état des détenus dans les maisons d'arrêt et de détention, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

Abstract

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Les administrateurs du département de police de Paris font passer à la Convention nationale, l'état des détenus dans les maisons d'arrêt et de détention, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

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