Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 529
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteu...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Houpillard, cavalier (Rappor...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accorda...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accorda...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accorda...
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Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
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