Renvoi au comité d'aliénation et des domaines de la pétition de la société populaire de Vincennes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 574
Renvoi aux comités d’instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Vil...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du district de Guérande, concernant la vente de...
Renvoi au Comité de division de l'adresse de la Société populaire de Châtillon, lors de la séance du...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité d'instruction publique du don de la société populaire d’Orbec, sur les poids et mes...
Dons de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In: Tome...
Dons de la société populaire et de la commune d’Yerville, lors de la séance du 25 prairial an II (13...
Dons de la société populaire de Cette, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In: To...
Renvoi au comité d'aliénation et domaines de l'adresse de la société populaire de Gournay, lors de l...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de ...
Renvoi au comité de salut public d'un éloge de Borie de la société populaire de Vers, lors de la séa...
Dons de la société populaire de Formerie, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). In:...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, ...
Don de la société populaire d’Orbec, qui offre un ouvrage sur les poids et mesures, lors de la séanc...
Adresse de la société populaire d’Agde, qui demande la réduction des comités révolutionnaires, lors ...
Renvoi aux comités d’instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de Vil...
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Renvoi au Comité de division de l'adresse de la Société populaire de Châtillon, lors de la séance du...
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