Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu qui envoie un mémoire justificatif de sa conduite révolutionnaire, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 608
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...
Renvoi au Comité de législation de l'adresse du citoyen Bourdon, de Jasseine qui demande la mise en ...
Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...
Adresse d'un citoyen détenu envoie un mémoire justificatif de sa conduite révolutionnaire, lors de l...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un ex-officier ingénieur qui se plaint du comité ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Delémont qui félicite la...
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la citoyenne veuve Alix qui demande à bénéficie...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cany qui s’indigne de l’...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande de la citoyenne Planche pour la libération de son ...
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de ...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la citoyenne Laveaux qui réclame la libération d...
Renvoi au comité de législation d'une demande des créanciers d’A. Gramont pour procéder à l’adjudica...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Carteaux qui demande des secours ...
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