Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne veuve Bernard (Rapporteur : Peyssard), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 618
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la sé...
Décret accordant un secours à la citoyenne Voisard veuve Vernier (rapporteur : Paganel), lors de la ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rap...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Houpillard, cavalier (Rappor...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Gros-Jean, veuve du cito...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lechêne, veuve du citoye...
Collombel Pierre. Décret accordant un secours à la citoyenne Olivier, veuve Laugier, lors de la séan...
Décret accordant un secours à la citoyenne Pluche, veuve Denis (Rapporteur : Briez), lors de la séan...
Décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels, lors de la séance du 26 prairial ...
Mauduyt François Pierre Ange. Décret accordant un secours à la citoyenne Pimparé, veuve Bricard (Rap...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duvivier lors de la s...
Merlino Jean-François Marie. Décret accordant secours à la veuve du citoyen François Chartier lors d...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la sé...
Décret accordant un secours à la citoyenne Voisard veuve Vernier (rapporteur : Paganel), lors de la ...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Dubois, veuve Paquel (Ra...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours au citoyen Délabré, scieur de long (Rap...
Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret accordant un secours à la citoyenne Lagrange, veuve Beigné (...
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