Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argenterie de la part du district de la Ferté-Bernard, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argente...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait ...

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en recouvrement tous les rôles de la contribution foncière de 1790, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en reco...

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvie...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 floréal an II, par la commission des revenus nationaux, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 flo...

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commiss...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la contribution foncière de 1793, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la c...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloches, du 1.1.1793 au 20 floréal par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloch...

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fabrication des monnaies avec le cuivre et les métal des cloches, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fa...

Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)

January 1976

Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 1...

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des volontaires nationaux, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des v...

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des contributions publiques, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution foncière est en pleine activité et qu’il va redoubler de zèle pour terminer la contribution mobiliaire, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution ...

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général des assignats qui annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général ...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argenterie de la part du district de la Ferté-Bernard, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argente...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait ...

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en recouvrement tous les rôles de la contribution foncière de 1790, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en reco...

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvie...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 floréal an II, par la commission des revenus nationaux, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 flo...

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances de deux états sur la fabrication des monnaies présentés par la commiss...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la contribution foncière de 1793, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la commission des revenus nationaux sur la c...

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloches, du 1.1.1793 au 20 floréal par la commission des revenus nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloch...

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fabrication des monnaies avec le cuivre et les métal des cloches, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances du compte rendu de la commission des revenus nationaux relatif à la fa...

Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)

January 1976

Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 1...

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des volontaires nationaux, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des v...

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le ministre des contributions publiques, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité des finances des états relatifs à la fabrication des monnaies envoyés par le minist...

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution foncière est en pleine activité et qu’il va redoubler de zèle pour terminer la contribution mobiliaire, lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des finances de l'annonce du directoire d’Issoudun sur le fait que la contribution ...

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de la séance du 18 prairial an II (6 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux des dons patriotiques du district de Béziers, lors de l...

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général des assignats qui annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général ...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argenterie de la part du district de la Ferté-Bernard, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argente...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse et des dons du district de Muret qui fait ...

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en recouvrement tous les rôles de la contribution foncière de 1790, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Adresse des commissaires des revenus nationaux qui annoncent que la Corrèze a terminé et mis en reco...

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

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Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

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