Adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion, qui demande une pension, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 634
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du père du général Bruslé qui demande une pension, lors...
Don de la citoyenne veuve de la Chenarday, qui offre une année de sa pension pour les frais de la gu...
Renvoi au comité des finances de la demande de compensation d'une créance du Citoyen Rambourg, lors ...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion qui dem...
Adresse du père du général Bruslé, qui demande une pension, lors de la séance du 18 prairial an II (...
Adresse du citoyen Haüy, de l’institut national des aveugles travailleurs, admis à la barre demandan...
Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-O...
Renvoi au comité des finances de la pétition d'un militaire, blessé à Nantes, qui demande son brevet...
Adresse du citoyen Patey, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 ...
Pottier Charles Albert. Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rappo...
Adresse de la commune de Fontenay-aux-Roses, qui s'indigne des derniers attentats, lors de la séance...
Dons de la commune de Fontenay-aux-Roses, lors de la séance du 15 prairial an II (3 juin 1794). In: ...
Adresse du citoyen Michel, qui demande un emploi, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 179...
Adresse de la société populaire de Fontenay-le-Peuple qui félicite la Convention et se réjouit des s...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du don du citoyen Ruellan Villeberno, qui offre une pensi...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du père du général Bruslé qui demande une pension, lors...
Don de la citoyenne veuve de la Chenarday, qui offre une année de sa pension pour les frais de la gu...
Renvoi au comité des finances de la demande de compensation d'une créance du Citoyen Rambourg, lors ...
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