Décret établissant des bureaux de postes dans différentes communes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le bureau de comptabilité à délivrer les certificats habituels aux créanciers des anciens états de Bourgogne, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794). In: Tome XCI -...

Décret concernant le paiement des employés aux passeports des fermes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret concernant le paiement des employés aux passeports des ferme...

Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme représentant l’excédent des dépenses de floréal II (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme...

Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances, à vendre un domaine (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances,...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant un bureau de la poste à Yvot-le-Pré, district d'Aubigny, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établiss...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui indemnise les commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui inde...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la poursuite de ceux qui ont émis des billets au porteur sans satisfaire à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnan...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant les actionnaires de la compagnie pour la publication de la Carte de France, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, félicitant les Armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1982

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, f...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif au remboursement d’avances à la Trésorerie nationale pour le mois de ventôse, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif ...

Discours de la commune de Monceaux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Discours de la commune de Monceaux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, et s’indigne...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant l’apurement des comptes des agents de la nation détenus, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui autorise le service de transport des dépêches d’Amiens, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le bureau de comptabilité à délivrer les certificats habituels aux créanciers des anciens états de Bourgogne, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794). In: Tome XCI -...

Décret concernant le paiement des employés aux passeports des fermes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret concernant le paiement des employés aux passeports des ferme...

Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme représentant l’excédent des dépenses de floréal II (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme...

Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances, à vendre un domaine (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1976

Monnot Jacques François Charles. Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances,...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établissant un bureau de la poste à Yvot-le-Pré, district d'Aubigny, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, établiss...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui indemnise les commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui inde...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la poursuite de ceux qui ont émis des billets au porteur sans satisfaire à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnan...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant les actionnaires de la compagnie pour la publication de la Carte de France, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, félicitant les Armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1982

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des secours publics, f...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif au remboursement d’avances à la Trésorerie nationale pour le mois de ventôse, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif ...

Discours de la commune de Monceaux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Discours de la commune de Monceaux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, et s’indigne...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concernant l’apurement des comptes des agents de la nation détenus, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui autorise le service de transport des dépêches d’Amiens, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1971

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, qui auto...

Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le bureau de comptabilité à délivrer les certificats habituels aux créanciers des anciens états de Bourgogne, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Monnot, Jacques François Charles

January 1972

Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisa...

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Dons de la commune de Montaut, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794). In: Tome XCI -...

Décret établissant des bureaux de postes dans différentes communes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)

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