Renvoi au comité des finances de l'adresse du vérificateur-général des assignats à la convention, d'assignats qui seront brûlés lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 687
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...
Renvoi au comité des finances de la proposition des administrateurs du département de l'Oise qui inv...
Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...
Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général ...
Le vérificateur général des assignats prévient la Convention nationale du brûlement des assignats, l...
Adresse du vérificateur général des assignats, annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance...
Don en assignats du comité révolutionnaire d’Argentan, lors de la séance du 15 prairial an II (3 jui...
Renvoi au comité des finances de l'état des dons à la Convention du 19 brumaire au 1er floréal établ...
Adresse du comité révolutionnaire de Givet, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, ...
Adresse du comité révolutionnaire d’Argentan, qui félicite la Convention et s’indigne de l’attentat ...
Adresse de la commune d’Aix qui félicite la convention de ses travaux et s’indigne de l’attentat con...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du vérificateur général des assignats du brûlement d'assi...
Adresse du comité révolutionnaire de Sentilly (Orne) qui félicite la convention du décret du 18 flor...
Adresse du comité révolutionnaire d’Amiens, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et ...
Renvoi au comité des finances de l'annonce du vérificateur général des assignats qu'il doit être bru...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...
Renvoi au comité des finances de la proposition des administrateurs du département de l'Oise qui inv...
Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...
Renvoi aux comités des assignats et monnaies, et des finances, de l'adresse du vérificateur général ...
Le vérificateur général des assignats prévient la Convention nationale du brûlement des assignats, l...
Adresse du vérificateur général des assignats, annonce des brûlements d’assignats, lors de la séance...
Don en assignats du comité révolutionnaire d’Argentan, lors de la séance du 15 prairial an II (3 jui...
Renvoi au comité des finances de l'état des dons à la Convention du 19 brumaire au 1er floréal établ...
Adresse du comité révolutionnaire de Givet, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, ...
Adresse du comité révolutionnaire d’Argentan, qui félicite la Convention et s’indigne de l’attentat ...
Adresse de la commune d’Aix qui félicite la convention de ses travaux et s’indigne de l’attentat con...
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