Renvoi au comité des finances de la demande d'emploi du citoyen Rioux, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 722
Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des finances de la demande de la section de la Fraternité, admise à la barre à être...
Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 flo...
Renvoi au comité des finances de la demande de compensation d'une créance du Citoyen Rambourg, lors ...
Renvoi au comité des finances de la part dans les prises faites à Zuit-cohotte du 8e bataillon des v...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours de la citoyenne Roux, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances du don du citoyen Arnault, lors de la séance du 22 prairial an II (10 ...
Renvoi au comité des finances du don patriotique du citoyen Lefevre, ex-curé, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité de sûreté générale de la demande de la citoyenne Planche pour la libération de son ...
Renvoi au comité de salut public de l' hommage du citoyen Launai, lors de la séance du 30 prairial a...
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la citoyenne veuve Alix qui demande à bénéficie...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de supplément de secours du citoyen Nolot, blessé...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours des filles du citoyen Leblanc, ex-frot...
Renvoi au comité des secours publics de la demande de secours du caporal Quentin, lors de de la séan...
Renvoi à la commission de la révision des lois de la demande de sursis à la vente de leurs biens de ...
Renvoi au Comité des finances de l'adresse des facteurs de la poste de Paris, lors de la séance du 1...
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Renvoi au comité des finances de l'état de la fabrication des monnaies du 1er janvier 1793 au 30 flo...
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