Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'une citoyenne qui réclame la liberté de son mari, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 47
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lenfant, qui demande des secours, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Chaudin, qui réclame la liberté d...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la pétition de la citoyenne Bertaut, qui ...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition de la citoyenne Amelot qui demande la mise en lib...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'un citoyen réclamant la liberté du citoyen Boll...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Carteaux qui demande des secours ...
Renvoi au représentant du peuple Méaulle de la pétition de la société populaire de Miribel qui récla...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...
Renvoi au comité de sûreté générale et à la commission des émigrés de la pétition du citoyen Pierrat...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Lebeau, qui demande l'élargisseme...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la citoyenne Laveaux qui réclame la libération d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, de Dieppe, qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lenfant, qui demande des secours, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Chaudin, qui réclame la liberté d...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la pétition de la citoyenne Bertaut, qui ...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition de la citoyenne Amelot qui demande la mise en lib...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'un citoyen réclamant la liberté du citoyen Boll...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Carteaux qui demande des secours ...
Renvoi au représentant du peuple Méaulle de la pétition de la société populaire de Miribel qui récla...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Huet, qui demande l'élargissement...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...
Renvoi au comité de sûreté générale et à la commission des émigrés de la pétition du citoyen Pierrat...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Lebeau, qui demande l'élargisseme...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la citoyenne Laveaux qui réclame la libération d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, de Dieppe, qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Lalanne qui réclame sa liberté, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lenfant, qui demande des secours, lors d...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...