Renvoi au comité des finances du discours de la députation de la section de la Maison-Commune (Paris) qui demande les moyens pour aider les familles des soldats, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 47
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi au comité d'instruction publique du tableau des effets d'or, d'argent et autres matières prés...
Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Du...
Discours de la députation de la section de la Maison-Commune qui demande les moyens pour aider les f...
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de la section des Quinze-Vin...
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section des Amis de la Patrie, qui félicite la Conv...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours publics de la pétition de la section de Popicourt (...
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district d'Epernay qui informent d...
Discours de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) qui offre à la patrie deux cavaliers jacobins, lors...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Plé, veuve d'un défenseurs de la patrie,...
Renvoi au comité des finances l'annonce du rapport sur l'exécutions des lois rédigé par les commissa...
Renvoi au comité des finances de la pétition de la députation de la section de la Fraternité relativ...
Renvoi à la commission des mouvements des troupes du discours de la section de Bonne-Nouvelle (Paris...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition d'un membre de la commission...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi au comité d'instruction publique du tableau des effets d'or, d'argent et autres matières prés...
Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Du...
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