Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Mathé, militaire invalide de l'Inde, qui réclame la retraite qui lui est due, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 48
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'une citoyenne qui réclame la liberté de son mar...
Renvoi au comité de guerre du don du citoyen Luteyras, sergent au 1er bataillon du Puy-de-Dôme, armé...
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des membres composant le conseil d'administration du 2e b...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Chemin, qui demande à participer plus active...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition des vétérans nationaux de la 84e compagnie sur leur tra...
Renvoi au comité de la guerre de la demande d'un militaire blessé, lors de la séance du 15 prairial ...
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public de deux mémoires offerts par le citoyen Montalemb...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Lanefranc, employé à l'armée du Rhin en qual...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Perrache, sous-lieutenant d'un corps de chas...
Renvoi aux comités des secours et de la guerre de la pétition du citoyen Borsat, acquitté par le tri...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Messard, capitaine des canonniers du Panthéo...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Réasse, dit Versailles, qui demande une plac...
Renvoi au comité de la guerre des dons des sous-officiers et volontaires du 1er bataillon du 30e rég...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Pontarli, qui demande à être employé dans le...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Plé, veuve d'un défenseurs de la patrie,...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'une citoyenne qui réclame la liberté de son mar...
Renvoi au comité de guerre du don du citoyen Luteyras, sergent au 1er bataillon du Puy-de-Dôme, armé...
Renvoi au comité de la guerre de l'adresse des membres composant le conseil d'administration du 2e b...
Renvoi au comité de la guerre de la pétition du citoyen Chemin, qui demande à participer plus active...
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