Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui annonce la production de salpêtre, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 94-95
Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre du don de 61 livres de salpêtre adressé par la sociét...
Renvoi à la commission des émigrés et au comité de législation de l'adresse du citoyen Valton qui so...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres d'un don de la société populaire de Beauvais, lors d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Figeac (Lot) qui rappelle à...
Renvoi à la commission des armées d'une adresse de la société populaire d’Ivoy-le-Pré sur la fabrica...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Levier (Doub...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Lauz...
Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire d’Argentan (Orn...
Adresse de la société populaire de Puits-de-la-Montagne (Eure-et-Loir) qui félicite la Convention su...
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