David Jacques Louis. Décret, présenté par David, concernant le plan pour la fête du 20 prairial, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 141-143
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, ordonnant l...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, rejetant la pét...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concluant au re...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la péti...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, renvoyant aux t...
Décret approuvant le plan de travail arrêté par la commission du recrutement et de la rédaction comp...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, écartant l’...
État des détenus dans les maisons d'arrêt du département de Paris au 18 floréal, lors de la séance d...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Projet de décret, présenté par un membre, relatif aux biens de la citoyenne veuve Talaru, lors de la...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom des comités des secours, accordant...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, rela...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, ordonnant l...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, rejetant la pét...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concluant au re...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la péti...
Briez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, acc...
Bézard François-Siméon. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, renvoyant aux t...
Décret approuvant le plan de travail arrêté par la commission du recrutement et de la rédaction comp...
Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, écartant l’...
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Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, concerna...
Projet de décret, présenté par un membre, relatif aux biens de la citoyenne veuve Talaru, lors de la...
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Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, rela...
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Merlin de Douai. Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, ordonnant l...
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