Roger Ducos. Décret, motivé par la motion de Ducos, accordant du secours à plusieurs mères de famille, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 181
Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon d...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyen...
Décret, motivé par la motion de Charlier, qui refuse aux fonctionnaires le droit de renoncer à leur ...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion du représentant Ducos, accordant au citoyen Fristot, canon...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique...
Couthon Georges Auguste. Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de sur...
Taillefer Jean Guillaume. Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, sol...
Legendre Louis, Pocholle Pierre Pomponne Amédée. Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocho...
Fouché Joseph. Décret, motivé par la motion de Fouché, ordonnant la mention honorable à la députatio...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyen...
Roger Ducos. Motion du représentant Ducos qui dénonce les abus qui ont eu lieu dans les commission e...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours, accordant la somme de 300 livr...
Collombel Pierre. Décret, motivé par la motion de Collombel, accordant au citoyen Laguerre la somme ...
Laloy Pierre Antoine. Décret, motivé par la proposition de Laloi, renvoyant le rapport d'Havin sur l...
Roger Ducos. Décret accordant un secours à la citoyenne Thépault (Rapporteur : Ducos), lors de la sé...
Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon d...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyen...
Décret, motivé par la motion de Charlier, qui refuse aux fonctionnaires le droit de renoncer à leur ...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion du représentant Ducos, accordant au citoyen Fristot, canon...
Roger Ducos. Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique...
Couthon Georges Auguste. Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de sur...
Taillefer Jean Guillaume. Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, sol...
Legendre Louis, Pocholle Pierre Pomponne Amédée. Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocho...
Fouché Joseph. Décret, motivé par la motion de Fouché, ordonnant la mention honorable à la députatio...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyen...
Roger Ducos. Motion du représentant Ducos qui dénonce les abus qui ont eu lieu dans les commission e...
Roger Ducos. Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours, accordant la somme de 300 livr...
Collombel Pierre. Décret, motivé par la motion de Collombel, accordant au citoyen Laguerre la somme ...
Laloy Pierre Antoine. Décret, motivé par la proposition de Laloi, renvoyant le rapport d'Havin sur l...
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Décret, motivé par la motion de Charlier, qui refuse aux fonctionnaires le droit de renoncer à leur ...