Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la commune de Charly-sur-Marne (Aisne) qui demande la mise en liberté du citoyen Cappe, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 181
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition de la citoyenne Amelot qui demande la mise en lib...
Renvoi au comité de sûreté général de la pétition de la citoyenne André de la commune de Manou (Eure...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des habitants de la commune d'Isigny qui réclamen...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Chaudin, qui réclame la liberté d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition présentée par des députés de la commune de Villet...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, de Dieppe, qui réclame la li...
Renvoi au comité de sûreté générale et à la commission des émigrés de la pétition du citoyen Pierrat...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Langlois, cultivateur de Garges, qui d...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société populaire d'Aignay (Côte-d'or) qui ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de législation de la pétition de la citoyenne Bertaut, qui ...
Renvoi au comité de sûreté générale, deux membres de la société populaire de Cany (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la citoyenne Lebeau, qui demande l'élargisseme...
Renvoi au comité de sureté générale de la pétition d'une citoyenne qui réclame la liberté de son mar...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la municipalité, du comité révolutionnaire et de la...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse d'un citoyen détenu réclame sa liberté, lors de la ...
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