Add to ORKGProjet de décret, présenté par un membre, relatif aux biens de la citoyenne veuve Talaru, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 203
Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant à la cito...
Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutai...
Don du citoyen Tavié (Grenoble) pour la fête du 20 prairial, lors de de la séance du 21 prairial an ...
Annonce d'un projet de décret pour faire cesser la domesticité mâle, lors de la séance du 11 prairia...
Ajournement du rapport et du projet de décret présentés par Ramel au nom du comité des finances rela...
Don du citoyen Dégrouas-la-Prise, député par le département de l'Orne, lors de la séance du 17 floré...
Décret, présenté par le comité des secours, accordant à la citoyenne Lorry, âgée de 73 ans, la somme...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la péti...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Projet de décret, présenté par Ramel au nom du comité des financ...
Bézard François-Siméon. Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relat...
Dons d'un citoyen qui ne s'est point nommé, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794). In:...
Décret, présenté par le comité des secours, accordant au citoyen Mezeray, soldat au 5e bataillon de ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage des citoyens Boisseau et Silvas de la suite des...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Bézard François-Siméon, Couthon Georges Auguste. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de lég...
Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant à la cito...
Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutai...
Don du citoyen Tavié (Grenoble) pour la fête du 20 prairial, lors de de la séance du 21 prairial an ...
Annonce d'un projet de décret pour faire cesser la domesticité mâle, lors de la séance du 11 prairia...
Ajournement du rapport et du projet de décret présentés par Ramel au nom du comité des finances rela...
Don du citoyen Dégrouas-la-Prise, député par le département de l'Orne, lors de la séance du 17 floré...
Décret, présenté par le comité des secours, accordant à la citoyenne Lorry, âgée de 73 ans, la somme...
Oudot Charles François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation, rejetant la péti...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Projet de décret, présenté par Ramel au nom du comité des financ...
Bézard François-Siméon. Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relat...
Dons d'un citoyen qui ne s'est point nommé, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794). In:...
Décret, présenté par le comité des secours, accordant au citoyen Mezeray, soldat au 5e bataillon de ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage des citoyens Boisseau et Silvas de la suite des...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Bézard François-Siméon, Couthon Georges Auguste. Décret, présenté par Bézard au nom du comité de lég...
Sallengros Albert. Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, accordant à la cito...
Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutai...
Don du citoyen Tavié (Grenoble) pour la fête du 20 prairial, lors de de la séance du 21 prairial an ...