Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyens, cultivateurs dans le département du Puy-de-Dôme, qui demandent leur mise en liberté, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Clericeau, veuve Dorion, qui demande des secours pour elle et ses cinq enfants, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)

Collombel, Pierre

January 1971

Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant l'affaire du citoyen Prévereau, receveur du district de Villefranche, qui devrait être remis en liberté par arrêté des représentants en mission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant ...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs de Rochefort (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition de la citoyenne Petignaud, veuve Noualhier, qui demande la mainlevée du séquestre apposé sur ses meubles et effets, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Joeglin, âgé de douze ans et fils orphelin d'un chirurgien-major, qui demande des secours pour rentrer chez sa famille, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Menuau, Henri

January 1971

Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, concernant la pétit...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant le culte à l'Être Suprême, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

Robespierre, Maximilien

January 1972

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Rapport, présenté par Robespierre au nom du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, concernant les pétitions des citoyens qui n'ont jamais quitté leur commune mais se retrouvent insérés dans la liste des émigrés, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent

January 1971

Pons de Verdun Philippe Laurent. Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législat...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Clericeau, veuve Dorion, qui demande des secours pour elle et ses cinq enfants, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)

Collombel, Pierre

January 1971

Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant l'affaire du citoyen Prévereau, receveur du district de Villefranche, qui devrait être remis en liberté par arrêté des représentants en mission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant ...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs de Rochefort (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Décret d’élargissement, présenté par Couthon en faveur de dix cultivateurs ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la pétition de la citoyenne Petignaud, veuve Noualhier, qui demande la mainlevée du séquestre apposé sur ses meubles et effets, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la p...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Joeglin, âgé de douze ans et fils orphelin d'un chirurgien-major, qui demande des secours pour rentrer chez sa famille, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Menuau, Henri

January 1971

Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, concernant la pétit...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant le culte à l'Être Suprême, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

Robespierre, Maximilien

January 1972

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Rapport, présenté par Robespierre au nom du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, concernant les pétitions des citoyens qui n'ont jamais quitté leur commune mais se retrouvent insérés dans la liste des émigrés, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent

January 1971

Pons de Verdun Philippe Laurent. Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législat...

Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)

Oudot, Charles François

January 1982

Oudot Charles François. Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation,...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Clericeau, veuve Dorion, qui demande des secours pour elle et ses cinq enfants, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)

Collombel, Pierre

January 1971

Collombel Pierre. Rapport, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, sur la pétit...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyens, cultivateurs dans le département du Puy-de-Dôme, qui demandent leur mise en liberté, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Abstract

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Rapport, présenté par Couthon, concernant la pétition des plusieurs citoyens, cultivateurs dans le département du Puy-de-Dôme, qui demandent leur mise en liberté, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

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