Add to ORKGRenvoi au comité des examens des comptes du rapport des commissaires de la comptabilité sur le prieuré Saint-Louis-de-Tory, en annexe de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 265
Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Lambert, de la section de la Réunion,...
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi au comité de législation du jugement du tribunal criminel du Nord sur l'ordonnance des prises...
Renvoi au comité de l'examen des comptes de l'état remis au bureau de comptabilité par les commissai...
Renvoi au comité de l'examen des comptes des états des comptes à la 2e quinzaine de floréal (Blois, ...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division et à la commission de commerce et approvisi...
Renvoi au comité des finances de l'état des adjudications d'immeubles confisqués envoyés par les adm...
Renvoi au comité des finances l'annonce du rapport sur l'exécutions des lois rédigé par les commissa...
Renvoi au comité de législation d’une demande d’éclaircissement du tribunal de Strasbourg, en annexe...
Arrêté du comité de salut public sur la reddition des comptes des trésoriers de régie, en annexe de ...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours fait par la société des Hommes Révolutionnaires ...
Résumé de l'adresse des commissaires de l'emprunt forcé de la section des Piques qui annoncent le ré...
Renvoi au comité des finances de l'adresse des administrateurs du district de Tulle qui envoient l'i...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage des citoyens Boisseau et Silvas de la suite des...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Poissard, voiturier demeurant à Saint...
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