Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de la pétition présentée par deux citoyens de Genève concernant les honneurs pour Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effectuées par les particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effect...

Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)

Forestier, Pierre Jacques
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1993

Forestier Pierre Jacques, Dubois-Crancé Edmond Louis. Motions au sujet des biens des détenus, lors d...

Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne au Panthéon le nom de Dagobert, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Legendre, Louis

January 1971

Legendre Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne...

Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la translation à Paris des cendres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Bry, Jean Antoine Joseph de

January 1972

Bry Jean Antoine Joseph de. Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la transl...

Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la citoyenne Grattepain, qui offre à la patrie les secours qui lui avaient été accordés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1971

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...

Diverses motions sur le projet de décret concernant la fête en occasion de la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Petit, Edme-Michel
Lakanal, Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1993

Petit Edme-Michel, Lakanal Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Diverses motions sur le projet de décret ...

Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens Turgis, Ivernais et Roger fils, officiers municipaux de Rouen, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Legendre, Louis

January 1971

Legendre Louis. Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens T...

Députation de deux citoyens de Genève, qui rendent grâces à la Convention d'avoir décerné les honneurs du Panthéon à Jean-Jacques Rousseau et réponse du Président, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Carnot, Lazare Nicolas Marguerite

January 1972

Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Députation de deux citoyens de Genève, qui rendent grâces à la Con...

Motion de Legendre qui demande l'insertion au bulletin du discours de la députation de section de la Fontaine de Grenelle et de la société des amis des lois révolutionnaires et la réponse du Président, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

Legendre, Louis

January 1972

Legendre Louis. Motion de Legendre qui demande l'insertion au bulletin du discours de la députation ...

Motion de Legendre demandant le renvoi aux comités de législation et de salut public de la pétition des bouchers de Paris, qui demandent la résiliation de leurs baux, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

Legendre, Louis

January 1972

Legendre Louis. Motion de Legendre demandant le renvoi aux comités de législation et de salut public...

Renvoi aux comités de salut public et d'instruction publique de la pétition de deux citoyens de Genève qui demandent les honneurs pour Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités de salut public et d'instruction publique de la pétition de deux citoyens de Genè...

Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Collot d'Herbois Jean-Marie. Motions de Bréard et Collot-d'Herbois...

Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours pour une statue dédiée à Jean-Jacques Rousseau, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

January 1971

Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours pour une statue dédiée à Jean-Jacques...

Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs dans le Puy-de-Dôme, demandant leur libération, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs ...

Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen...

Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effectuées par les particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effect...

Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)

Forestier, Pierre Jacques
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1993

Forestier Pierre Jacques, Dubois-Crancé Edmond Louis. Motions au sujet des biens des détenus, lors d...

Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne au Panthéon le nom de Dagobert, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Legendre, Louis

January 1971

Legendre Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne...

Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la translation à Paris des cendres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Bry, Jean Antoine Joseph de

January 1972

Bry Jean Antoine Joseph de. Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la transl...

Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la citoyenne Grattepain, qui offre à la patrie les secours qui lui avaient été accordés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1971

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la cit...

Diverses motions sur le projet de décret concernant la fête en occasion de la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Petit, Edme-Michel
Lakanal, Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1993

Petit Edme-Michel, Lakanal Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Diverses motions sur le projet de décret ...

Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens Turgis, Ivernais et Roger fils, officiers municipaux de Rouen, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Legendre, Louis

January 1971

Legendre Louis. Motion d'ordre, présentée par Legendre, concernant la mise en liberté des citoyens T...

Députation de deux citoyens de Genève, qui rendent grâces à la Convention d'avoir décerné les honneurs du Panthéon à Jean-Jacques Rousseau et réponse du Président, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Carnot, Lazare Nicolas Marguerite

January 1972

Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Députation de deux citoyens de Genève, qui rendent grâces à la Con...

Motion de Legendre qui demande l'insertion au bulletin du discours de la députation de section de la Fontaine de Grenelle et de la société des amis des lois révolutionnaires et la réponse du Président, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

Legendre, Louis

January 1972

Legendre Louis. Motion de Legendre qui demande l'insertion au bulletin du discours de la députation ...

Motion de Legendre demandant le renvoi aux comités de législation et de salut public de la pétition des bouchers de Paris, qui demandent la résiliation de leurs baux, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

Legendre, Louis

January 1972

Legendre Louis. Motion de Legendre demandant le renvoi aux comités de législation et de salut public...

Renvoi aux comités de salut public et d'instruction publique de la pétition de deux citoyens de Genève qui demandent les honneurs pour Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités de salut public et d'instruction publique de la pétition de deux citoyens de Genè...

Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Collot d'Herbois, Jean-Marie

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Collot d'Herbois Jean-Marie. Motions de Bréard et Collot-d'Herbois...

Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours pour une statue dédiée à Jean-Jacques Rousseau, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

January 1971

Arrêté du comité de salut public statuant une mise au concours pour une statue dédiée à Jean-Jacques...

Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs dans le Puy-de-Dôme, demandant leur libération, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs ...

Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen...

Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effectuées par les particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1972

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effect...

Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)

Forestier, Pierre Jacques
Dubois-Crancé, Edmond Louis

January 1993

Forestier Pierre Jacques, Dubois-Crancé Edmond Louis. Motions au sujet des biens des détenus, lors d...

Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne au Panthéon le nom de Dagobert, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Legendre, Louis

January 1971

Legendre Louis. Renvoi au comité de salut public de la motion de Legendre, de graver sur une colonne...

Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de la pétition présentée par deux citoyens de Genève concernant les honneurs pour Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

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Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de la pétition présentée par deux citoyens de Genève concernant les honneurs pour Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

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