Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la translation à Paris des cendres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à la demande de la section des Droits de l’Homme, des citoyens Lannes et Billot, incarcérés par les rebelles, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Bar, Jean-Etienne

January 1982

Bar Jean-Etienne. Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à ...

Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Maillard, une somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Pépin, Sylvain

January 1971

Pépin Sylvain. Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Mailla...

Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, rela...

Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de la pétition présentée par deux citoyens de Genève concernant les honneurs pour Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Legendre, Louis
Bry, Jean Antoine Joseph de

January 1972

Legendre Louis, Bry Jean Antoine Joseph de. Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de l...

Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocholle, ordonnant un rapport sur la prolongation des secours promis par les sections de Paris, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

Legendre, Louis
Pocholle, Pierre Pomponne Amédée

January 1972

Legendre Louis, Pocholle Pierre Pomponne Amédée. Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocho...

Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Lenoir, domicilié à Paris, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Briez, Philippe Constant Joseph

January 1980

Briez Philippe Constant Joseph. Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Lenoir, ...

Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, soldat mutilé, la somme de 600 livres à titre de gratification, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

Taillefer, Jean Guillaume

January 1972

Taillefer Jean Guillaume. Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, sol...

Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte la sommé de 2000 livres à titre d'indemnité et renvoyant sa pétition à la commission de guerre pour placer son fils dans le 23e régiment de cavalerie que commandait son père, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

Duhem, Pierre Joseph

January 1971

Duhem Pierre Joseph. Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte l...

Diverses motions sur le projet de décret concernant la fête en occasion de la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Petit, Edme-Michel
Lakanal, Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1993

Petit Edme-Michel, Lakanal Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Diverses motions sur le projet de décret ...

Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Francamberge la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)

Lacroix, Jean-Michel

January 1980

Lacroix Jean-Michel. Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Franca...

Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant au citoyen Maguy, canonnier âgé de 16 ans qui perdu un bras dans la guerre de Vendée, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

Charlier, Louis Joseph

January 1972

Charlier Louis Joseph. Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant au citoyen Maguy, canonni...

Décret, motivé par la motion de Richaud, accordant un secours provisoire de 200 livres au citoyen Colard, caporal de la 3e compagnie du 13e bataillon d'infanterie légère, qui a perdu un bras en bataille, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Richaud, Hyacinthe

January 1971

Richaud Hyacinthe. Décret, motivé par la motion de Richaud, accordant un secours provisoire de 200 l...

Décret, motivé par la motion de Turreau, accordant au citoyen Garrud, caporal fourrier au 2e bataillon du Loiret, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Turreau de Linières, Louis

January 1980

Turreau de Linières Louis. Décret, motivé par la motion de Turreau, accordant au citoyen Garrud, cap...

Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de surveiller la réimpression de la loi du 19 floréal, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de sur...

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon du Doubs, la somme de 300 livres à titre de récompense pour avoir soigné le citoyen Faure, blessé, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon d...

Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à la demande de la section des Droits de l’Homme, des citoyens Lannes et Billot, incarcérés par les rebelles, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Bar, Jean-Etienne

January 1982

Bar Jean-Etienne. Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à ...

Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Maillard, une somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Pépin, Sylvain

January 1971

Pépin Sylvain. Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Mailla...

Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, rela...

Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de la pétition présentée par deux citoyens de Genève concernant les honneurs pour Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Legendre, Louis
Bry, Jean Antoine Joseph de

January 1972

Legendre Louis, Bry Jean Antoine Joseph de. Motions de Legendre et Debry demandant l'impression de l...

Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocholle, ordonnant un rapport sur la prolongation des secours promis par les sections de Paris, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

Legendre, Louis
Pocholle, Pierre Pomponne Amédée

January 1972

Legendre Louis, Pocholle Pierre Pomponne Amédée. Décret, motivé par les motions de Legendre et Pocho...

Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Lenoir, domicilié à Paris, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Briez, Philippe Constant Joseph

January 1980

Briez Philippe Constant Joseph. Décret, motivé par la motion de Briez, accordant au citoyen Lenoir, ...

Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, soldat mutilé, la somme de 600 livres à titre de gratification, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

Taillefer, Jean Guillaume

January 1972

Taillefer Jean Guillaume. Décret, motivé par la motion de Taillefer, accordant au citoyen Faure, sol...

Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte la sommé de 2000 livres à titre d'indemnité et renvoyant sa pétition à la commission de guerre pour placer son fils dans le 23e régiment de cavalerie que commandait son père, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

Duhem, Pierre Joseph

January 1971

Duhem Pierre Joseph. Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte l...

Diverses motions sur le projet de décret concernant la fête en occasion de la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

Petit, Edme-Michel
Lakanal, Joseph
Thuriot, Jacques Alexis

January 1993

Petit Edme-Michel, Lakanal Joseph, Thuriot Jacques Alexis. Diverses motions sur le projet de décret ...

Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Francamberge la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)

Lacroix, Jean-Michel

January 1980

Lacroix Jean-Michel. Décret, motivé par la motion de Lacroix, accordant à la veuve du citoyen Franca...

Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant au citoyen Maguy, canonnier âgé de 16 ans qui perdu un bras dans la guerre de Vendée, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

Charlier, Louis Joseph

January 1972

Charlier Louis Joseph. Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant au citoyen Maguy, canonni...

Décret, motivé par la motion de Richaud, accordant un secours provisoire de 200 livres au citoyen Colard, caporal de la 3e compagnie du 13e bataillon d'infanterie légère, qui a perdu un bras en bataille, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Richaud, Hyacinthe

January 1971

Richaud Hyacinthe. Décret, motivé par la motion de Richaud, accordant un secours provisoire de 200 l...

Décret, motivé par la motion de Turreau, accordant au citoyen Garrud, caporal fourrier au 2e bataillon du Loiret, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)

Turreau de Linières, Louis

January 1980

Turreau de Linières Louis. Décret, motivé par la motion de Turreau, accordant au citoyen Garrud, cap...

Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de surveiller la réimpression de la loi du 19 floréal, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Décret, motivé par la motion de Couthon, chargeant Merlin (de Douai) de sur...

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon du Doubs, la somme de 300 livres à titre de récompense pour avoir soigné le citoyen Faure, blessé, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Décret, motivé par la motion d'un membre, accordant au citoyen Muselié, volontaire au 4e bataillon d...

Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à la demande de la section des Droits de l’Homme, des citoyens Lannes et Billot, incarcérés par les rebelles, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Bar, Jean-Etienne

January 1982

Bar Jean-Etienne. Décret, motivé par la motion du représentant Bar, ordonnant la mise en liberté, à ...

Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Maillard, une somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Pépin, Sylvain

January 1971

Pépin Sylvain. Décret, motivé par la motion de Pépin, accordant à la citoyenne Marchat, veuve Mailla...

Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de

January 1980

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, rela...

Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la translation à Paris des cendres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

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Décret, motivé par les motions de Legendre et Debry, ordonnant la translation à Paris des cendres de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

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