Décret accordant la mention honorable au discours de la députation du conseil général de Paris et ordonnant son envoi à tous les départements, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 331
Députation du tribunal d'appel de police correctionnelle du département de Paris qui félicite la Con...
Discours de la députation des citoyens de la commune de Neuilly-sur-Seine (Paris) qui viennent offri...
Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Discours de la députation de la section Bonne-Nouvelle (Paris) qui...
Députation de la section du Bon Conseil (Paris) qui félicite la Convention sur son décret du 18 flor...
Discours de la députation du conseil-général de la commune de Paris à l'occasion de l'anniversaire d...
Décret portant la mention honorable du zèle déployé par les citoyens de Paris et des communes enviro...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de la commune de Paris au 24 floréal, lors de la séance du...
État des détenus dans les maisons d'arrêt et de détention du département de Paris, lors de la séance...
État des détenus dans les maison d'arrêts de Paris au 27 floréal, lors de la séance du 29 floréal an...
Discours de la députation du département de Paris qui félicite la Convention et applaudit à l'énergi...
État des détenus dans les maisons d'arrêt de la commune de Paris au 26 floréal, lors de la séance du...
Députation de la société populaire et des autorités constituées de Courbevoie (Paris) qui félicitent...
État des détenus dans les maisons d'arrêt du département de Paris au 18 floréal, lors de la séance d...
Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Discours du conseil général de la commune de Paris, qui félicite l...
Renvoi au comité de commerce de la pétition de deux citoyens qui réclament contre un arrêté de la co...
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