Renvoi aux comités de salut public, d'agriculture et de commerce du rapport des citoyens Boucher et Pingeron, nommés pour surveiller la levée des chevaux de trait de la 18e division, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 331
Renvoi aux comités de secours et d'agriculture de la pétition du citoyen Chaussin, cultivateur à la ...
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant du peuple Maignet, en mission dans les...
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Laurent, qui fait l'éloge de l’adminis...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de l'adresse de la société populaire de Niort qui dé...
Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recense...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la pétition du citoyen Pioquin, qui réclame la ma...
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Parigot en faveur de l'utilité des échanges...
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de la Fère-sur-Ourcq (Aisne) c...
Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Flandrin, professeur à l'école vétérinaire, qui off...
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-s...
Renvoi au comité de commerce de la pétition du citoyen Roylize demandant l'obligation de cultiver le...
Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la Société populaire de Neuilly-sur-Ourcq pour la ré...
Renvoi au comité d'agriculture de l'offre de moyens de remédier au manque d’habitants dans les campa...
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Formerie...
Renvoi aux comités des finances et de salut public de l'adresse de la société populaire de la Barre ...
Renvoi aux comités de secours et d'agriculture de la pétition du citoyen Chaussin, cultivateur à la ...
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