Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui témoigne de la diligence de la commune à appliquer la loi du 21 pluviôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui demande une indemnité pour les subsistances dont elle s'est privée en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qui félicitent la Convention de la découverte du complot et demandent vengeance des traîtres, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui transmet la pétition de la citoyenne Tromelin, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui trans...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui demande que le tribunal révolutionnaire soit maintenu dans ses fonctions, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Laon concernant l'exécution du décret du 21 pluviôse, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Laon concernant l'...

Adresse du comité de surveillance de Montélimar (Drôme) qui félicite la Convention sur les mesures déployées pour assurer le triomphe de la vertu contre les traîtres, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité de surveillance de Montélimar (Drôme) qui félicite la Convention sur les mesures d...

Adresse du comité révolutionnaire et du comité de surveillance de Rennes qui rendent grâce à la Convention et assurent aux hommes ses droits et sa dignité, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité révolutionnaire et du comité de surveillance de Rennes qui rendent grâce à la Conv...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité de surveillance de Chagny (Saône-et-Loire) qui demande l’exclusion des prêtres et nobles des fonctions publiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité de surveillance de Chagny (Saône-et-Loire) q...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) qui fait l'éloge du représentant Bernard, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) qui ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire) qui demande que les cendres du représentant Beauvais soient déposées au Panthéon, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance de Bellevue-les-Bains...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de la commune de Loué (Sarthe) qui donnent connaissance des dons civiques envoyés, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse de la municipalité, du comité de surve...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Barran (Gers) qui fait l'éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Barran (Gers) qui fait l'él...

Adresse du comité de surveillance de Rennes (Ille-et-Vilaine) qui rend hommage aux grands principes par lesquels la Convention a rappelé à ses devoirs et lui a rendu ses droits et sa dignité, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité de surveillance de Rennes (Ille-et-Vilaine) qui rend hommage aux grands principes ...

Renvoi au comité de salut public du procès-verbal relatif à la réorganisation du conseil-général de la commune de Montluel (Ain) et de l'adresse de l'agent national qui fait l'éloge du représentant Albitte, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public du procès-verbal relatif à la réorganisation du conseil-général de ...

Renvoi au comité de salut public du témoignage du comité de surveillance de Castres (Tarn) sur l'énergie révolutionnaire du représentant du peuple Bô, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public du témoignage du comité de surveillance de Castres (Tarn) sur l'éne...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui demande une indemnité pour les subsistances dont elle s'est privée en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qui félicitent la Convention de la découverte du complot et demandent vengeance des traîtres, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui transmet la pétition de la citoyenne Tromelin, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui trans...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui demande que le tribunal révolutionnaire soit maintenu dans ses fonctions, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Nîmes qui d...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Laon concernant l'exécution du décret du 21 pluviôse, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général de la commune de Laon concernant l'...

Adresse du comité de surveillance de Montélimar (Drôme) qui félicite la Convention sur les mesures déployées pour assurer le triomphe de la vertu contre les traîtres, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité de surveillance de Montélimar (Drôme) qui félicite la Convention sur les mesures d...

Adresse du comité révolutionnaire et du comité de surveillance de Rennes qui rendent grâce à la Convention et assurent aux hommes ses droits et sa dignité, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité révolutionnaire et du comité de surveillance de Rennes qui rendent grâce à la Conv...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité de surveillance de Chagny (Saône-et-Loire) qui demande l’exclusion des prêtres et nobles des fonctions publiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du comité de surveillance de Chagny (Saône-et-Loire) q...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) qui fait l'éloge du représentant Bernard, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) qui ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance de Bellevue-les-Bains (Saône-et-Loire) qui demande que les cendres du représentant Beauvais soient déposées au Panthéon, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance de Bellevue-les-Bains...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse de la municipalité, du comité de surveillance et de la société populaire de la commune de Loué (Sarthe) qui donnent connaissance des dons civiques envoyés, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse de la municipalité, du comité de surve...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Barran (Gers) qui fait l'éloge du représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Barran (Gers) qui fait l'él...

Adresse du comité de surveillance de Rennes (Ille-et-Vilaine) qui rend hommage aux grands principes par lesquels la Convention a rappelé à ses devoirs et lui a rendu ses droits et sa dignité, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Adresse du comité de surveillance de Rennes (Ille-et-Vilaine) qui rend hommage aux grands principes ...

Renvoi au comité de salut public du procès-verbal relatif à la réorganisation du conseil-général de la commune de Montluel (Ain) et de l'adresse de l'agent national qui fait l'éloge du représentant Albitte, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public du procès-verbal relatif à la réorganisation du conseil-général de ...

Renvoi au comité de salut public du témoignage du comité de surveillance de Castres (Tarn) sur l'énergie révolutionnaire du représentant du peuple Bô, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

January 1976

Renvoi au comité de salut public du témoignage du comité de surveillance de Castres (Tarn) sur l'éne...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui demande une indemnité pour les subsistances dont elle s'est privée en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse du conseil général de la commune d'Alençon qui ...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qui félicitent la Convention de la découverte du complot et demandent vengeance des traîtres, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du département des Basses-Alpes qu...

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui transmet la pétition de la citoyenne Tromelin, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de législation de l'adresse du président du département de Seine-et-Oise, qui trans...

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui témoigne de la diligence de la commune à appliquer la loi du 21 pluviôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Abstract

Extracted data

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui témoigne de la diligence de la commune à appliquer la loi du 21 pluviôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items