Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui demande un décret qui mette à l'ordre du jour l'instruction publique et les fêtes civiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 347
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Unité-sur-Reyssouse, ...
Renvoi au comité d'instruction publique del'adresse de la société populaire de Caen, qui donne les d...
Renvoi au comité d'instruction publique des discours envoyés par la société populaire d'Epinal (Vosg...
Adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui demande un décret qui mette à l'ordre du jour ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Monistrol (Haute-Loi...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Molesme (Côte-d'Or) ...
Renvoi aux comités des domaines et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Mo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Puy-Montagne (Drôme)...
Renvoi au comité de salut public du procès-verbal relatif à la réorganisation du conseil-général de ...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Embrun (Hautes-Alpes)...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Puycerda (Espagne) e...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Beaumont (Drôme) qui...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Moncontour (Vienne) qui dem...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours fait par la société des Hommes Révolutionnaires ...
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