Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails d'une fête civique, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (Oise) qui fait part de la célébration d'une fête civique et de la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (O...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (district d'Orléans), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (distric...

Adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails d'une fête civique, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune d'Ambérieu qui fait passer les détails d'une fête célébrée le 10 germinal, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune d'Ambérieu qui fait passer les dé...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) qui envoie le détail de la fête civique en l'honneur du député Beauvais, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) q...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Bris qui demandent les débris de l'église pour décorer le temple à la Raison, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de Saint-Médard-en-Jâles (Bec-d'Ambès) qui font passer le procès-verbal d'une fête civique, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de Saint-Médard-en-Jâl...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui demande un décret qui mette à l'ordre du jour l'instruction publique et les fêtes civiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui d...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Mortagne, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Francval (Seine-et-Oise) qui fait part d'un trait de courage d'un de ses membres, en annexe de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Francval (Seine-et-O...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Orne) qui font part à la Convention de la vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la...

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui témoigne de la diligence de la commune à appliquer la loi du 21 pluviôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui...

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (Oise) qui fait part de la célébration d'une fête civique et de la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (O...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (district d'Orléans), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (distric...

Adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails d'une fête civique, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails ...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune d'Ambérieu qui fait passer les détails d'une fête célébrée le 10 germinal, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune d'Ambérieu qui fait passer les dé...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) qui envoie le détail de la fête civique en l'honneur du député Beauvais, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) q...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Bris qui demandent les débris de l'église pour décorer le temple à la Raison, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de Saint-Médard-en-Jâles (Bec-d'Ambès) qui font passer le procès-verbal d'une fête civique, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des officiers municipaux de Saint-Médard-en-Jâl...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui demande un décret qui mette à l'ordre du jour l'instruction publique et les fêtes civiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Montluel (Ain) qui d...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Mortagne, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Francval (Seine-et-Oise) qui fait part d'un trait de courage d'un de ses membres, en annexe de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Francval (Seine-et-O...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Orne) qui font part à la Convention de la vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

January 1982

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la célébration de la fête de l’Eternel, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Adresse de la commune d’Angers, qui félicite la Convention, rend hommage à Geffroy et annonce la cél...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 19 prairial an II (7 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Dole qui félicite la...

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui témoigne de la diligence de la commune à appliquer la loi du 21 pluviôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours de l'adresse du président du comité de surveillance d'Albon (Drôme) qui...

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (Oise) qui fait part de la célébration d'une fête civique et de la fabrication du salpêtre, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Saint-Just (O...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges et Haut-Rhin) à la convention nationale de Colmar de la commémoration des journées des 31 mai -2 juin, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du représentant du peuple Foussedoire (Vosges e...

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (district d'Orléans), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)

January 1976

Renvoi au Comité d'instruction publique des traits de générosité de la communauté de Mardié (distric...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails d'une fête civique, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

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Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général de la commune de Mortagne (Orne) qui font passer les détails d'une fête civique, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

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