Renvoi à la commission du mouvement de l'organisation des troupes de terre de la pétition du citoyen Boudoux, volontaire au 5e bataillon de Seine-et-Oise, qui réclame une somme qui lui revient selon la loi en faveur des blessés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Chagny (Saône-et-Loire) de l'envoie de 15 quintaux de salpêtre, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...

Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en faire un rapport, de la pétition des habitants de Guignes-Libres relative à Bernard et sa femme, réputés émigrés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Le Cointre, Laurent

January 1972

Le Cointre Laurent. Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en f...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a fait passer au 1er bataillon de la Creuse 300 chemises et autres effets utiles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...

Renvoi à la commission des mouvements des troupes de la pétition du citoyen Lohr, caporal au 18e bataillon des chasseurs, blessé, qui demande à rejoindre son ancien corps, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des mouvements des troupes de la pétition du citoyen Lohr, caporal au 18e bat...

Renvoi au comité des secours et à la commission des mouvements des troupes de terre de la pétition du citoyen Chervin, blessé mais qui désire encore se rendre utile à la patrie, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours et à la commission des mouvements des troupes de terre de la pétition d...

Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e div...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre d'une lettre prouvant que les habitants de la commune de Voisine travaillent activement à préparer le bois destiné au charbon de poudre, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre d'une lettre prouvant que les habitants de la commune...

Renvoi à la commission des émigrés du procès-verbal de la séance de la société populaire de Rouen dans laquelle est donné rapport favorable à la pétition de la citoyenne Brion, en annexe de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des émigrés du procès-verbal de la séance de la société populaire de Rouen da...

Renvoi à la commission du mouvement des troupes de l'annonce fait par la section des Amis de la patrie qui présentent deux cavaliers armés et équipés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi à la commission du mouvement des troupes de l'annonce fait par la section des Amis de la patr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du district de Bourges, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du di...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux (Eure-et-Loir) qui annoncent les célébrations pour la fête du 14 juillet et offrent six jeunes républicains pour la défense de la patrie, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux...

Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félicite la Convention sur ses victoires et l'informe que son territoire a été ravagé par une grêle, en annexe de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félici...

Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen G...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui annonce l'exécution du citoyen Rogé, émigré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...

Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de Langres concernant la production du salpêtre, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Chagny (Saône-et-Loire) de l'envoie de 15 quintaux de salpêtre, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...

Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en faire un rapport, de la pétition des habitants de Guignes-Libres relative à Bernard et sa femme, réputés émigrés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Le Cointre, Laurent

January 1972

Le Cointre Laurent. Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en f...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a fait passer au 1er bataillon de la Creuse 300 chemises et autres effets utiles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...

Renvoi à la commission des mouvements des troupes de la pétition du citoyen Lohr, caporal au 18e bataillon des chasseurs, blessé, qui demande à rejoindre son ancien corps, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des mouvements des troupes de la pétition du citoyen Lohr, caporal au 18e bat...

Renvoi au comité des secours et à la commission des mouvements des troupes de terre de la pétition du citoyen Chervin, blessé mais qui désire encore se rendre utile à la patrie, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours et à la commission des mouvements des troupes de terre de la pétition d...

Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e div...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre d'une lettre prouvant que les habitants de la commune de Voisine travaillent activement à préparer le bois destiné au charbon de poudre, lors de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794)

January 1980

Renvoi à la commission des poudres et salpêtre d'une lettre prouvant que les habitants de la commune...

Renvoi à la commission des émigrés du procès-verbal de la séance de la société populaire de Rouen dans laquelle est donné rapport favorable à la pétition de la citoyenne Brion, en annexe de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des émigrés du procès-verbal de la séance de la société populaire de Rouen da...

Renvoi à la commission du mouvement des troupes de l'annonce fait par la section des Amis de la patrie qui présentent deux cavaliers armés et équipés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi à la commission du mouvement des troupes de l'annonce fait par la section des Amis de la patr...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du district de Bourges, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état des dons fourni par les administrateurs du di...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux (Eure-et-Loir) qui annoncent les célébrations pour la fête du 14 juillet et offrent six jeunes républicains pour la défense de la patrie, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse des administrateurs du district de Dreux...

Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félicite la Convention sur ses victoires et l'informe que son territoire a été ravagé par une grêle, en annexe de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission d'approvisionnement de l'adresse de la commune de Privat (Ardèche) qui félici...

Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen Gironde, émigré, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

January 1976

Renvoi à la commission des domaines nationaux du don de la citoyenne Marmesse, divorcée du citoyen G...

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui annonce l'exécution du citoyen Rogé, émigré, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement ...

Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de Langres concernant la production du salpêtre, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'annonce des administrateurs du district de ...

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Chagny (Saône-et-Loire) de l'envoie de 15 quintaux de salpêtre, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)

January 1982

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de la commune de Ch...

Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en faire un rapport, de la pétition des habitants de Guignes-Libres relative à Bernard et sa femme, réputés émigrés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Le Cointre, Laurent

January 1972

Le Cointre Laurent. Renvoi au comité de législation et à la commission des émigrés, réunis pour en f...

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a fait passer au 1er bataillon de la Creuse 300 chemises et autres effets utiles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission du mouvement des armées de l'adresse de la société populaire de Guéret qui a ...

Renvoi à la commission du mouvement de l'organisation des troupes de terre de la pétition du citoyen Boudoux, volontaire au 5e bataillon de Seine-et-Oise, qui réclame une somme qui lui revient selon la loi en faveur des blessés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Abstract

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Renvoi à la commission du mouvement de l'organisation des troupes de terre de la pétition du citoyen Boudoux, volontaire au 5e bataillon de Seine-et-Oise, qui réclame une somme qui lui revient selon la loi en faveur des blessés, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

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