Renvoi au comité de liquidation de la pétition du citoyen Mérienne, blessé au service de la patrie et qui demande des secours, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 412
Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, de la pétition des veuves des grenadiers ...
Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du don du citoyen Vigne, qui offre la finance de l'offi...
Renvoi au comité de liquidation de la demande du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui deman...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours de la pétition du citoyen Charamond, qui demande de...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secour...
Renvoi au comité de liquidation du don de la citoyenne Nepreu de Mortagne-sur-Aisne, qui offre un co...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours de la pétition de la citoyenne veuve Poirier, qui d...
Renvoi au comité de liquidation du décret accordant un secours à la citoyenne Suppli, veuve Desruels...
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage du citoyen Nouveau, de Troyes, qui fait don à la nation...
Renvoi au comité de liquidation de la demande de secours de la citoyenne Bathilier, lors de de la sé...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Deschamps de Rouen, qui fait don à la patrie de la...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Guiguebert qui offre la liquidation de son office ...
Renvoi au comité de liquidation des pétitions envoyées par le ministre des contributions publiques r...
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Boirin, lors de la séance du 23 prairial an II (11...
Renvoi au comité de liquidation de l'hommage du citoyen Héritier, notaire à Viriat (Ain) qui fait do...
Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, de la pétition des veuves des grenadiers ...
Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du don du citoyen Vigne, qui offre la finance de l'offi...
Renvoi au comité de liquidation de la demande du citoyen Bouzan, hussard du 6ème régiment, qui deman...
Renvoi aux comités de liquidation et des secours de la pétition du citoyen Charamond, qui demande de...
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de la citoyenne Pelé, veuve Borne qui renonce au secour...
Renvoi au comité de liquidation du don de la citoyenne Nepreu de Mortagne-sur-Aisne, qui offre un co...
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