Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées des Ardennes, des Pyrénées Orientales et d'Italie, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Milhaud, Edouard Jean-Baptiste
Soubrany de Benistant, Pierre- Amable Auguste
Saliceti, Antoine Christophe
Robespierre, Augustin Bon Joseph de

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Milhaud Edouard Jean-Baptiste, Soubrany de Benistant Pierre- Amable Aug...

Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur les quatre administrations chargées depuis le 25 avril 1792 et jusqu'au 31 juillet 1793 de l'habillement et de l'équipement des armées, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Piorry, Pierre-François

January 1972

Piorry Pierre-François. Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur l...

Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rela...

Renvoi au comité des finances du rapport de Beffroy sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, ainsi que des touts les propositions et amendements présentés lors de la discussion, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances du rapport de Beffroy sur la suppression des rôles de remplacement des...

Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rejetant toute délibération sur l’article V de la loi du 21 mars 1793 portant suppression du droit de patente, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rejet...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, concernant le paiement de la taxe dans le emprunts forcés et volontaires, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1971

Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, conce...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Levasseur, René
Richard, Joseph Etienne
Choudieu, Pierre René
Gaston, Raymond

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...

Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur les restitutions pour trop perçu à la contribution patriotique, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur l...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la République sur mer, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur les contributions directes, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1972

Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur l...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au combat de la frégate La Pomone et tableau des prises, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif ...

Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du citoyen Betuit, complice des Vendéens, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

Villers, François Toussaint

January 1972

Villers François Toussaint. Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées des Ardennes, des Pyrénées Orientales et d'Italie, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Milhaud, Edouard Jean-Baptiste
Soubrany de Benistant, Pierre- Amable Auguste
Saliceti, Antoine Christophe
Robespierre, Augustin Bon Joseph de

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Milhaud Edouard Jean-Baptiste, Soubrany de Benistant Pierre- Amable Aug...

Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur les quatre administrations chargées depuis le 25 avril 1792 et jusqu'au 31 juillet 1793 de l'habillement et de l'équipement des armées, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Piorry, Pierre-François

January 1972

Piorry Pierre-François. Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur l...

Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rela...

Renvoi au comité des finances du rapport de Beffroy sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, ainsi que des touts les propositions et amendements présentés lors de la discussion, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des finances du rapport de Beffroy sur la suppression des rôles de remplacement des...

Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rejetant toute délibération sur l’article V de la loi du 21 mars 1793 portant suppression du droit de patente, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, rejet...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, concernant le paiement de la taxe dans le emprunts forcés et volontaires, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1971

Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, conce...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Levasseur, René
Richard, Joseph Etienne
Choudieu, Pierre René
Gaston, Raymond

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...

Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur les restitutions pour trop perçu à la contribution patriotique, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Beffroy de Beauvoir, Louis Etienne

January 1972

Beffroy de Beauvoir Louis Etienne. Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur l...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées de la République sur mer, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur les contributions directes, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1972

Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Rapport, présenté par Ramel au nom du comité des finances, sur l...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au combat de la frégate La Pomone et tableau des prises, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif ...

Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du citoyen Betuit, complice des Vendéens, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)

Villers, François Toussaint

January 1972

Villers François Toussaint. Rapport, présenté par Villiers, de la belle action civique des filles du...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les succès des armées des Ardennes, des Pyrénées Orientales et d'Italie, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Milhaud, Edouard Jean-Baptiste
Soubrany de Benistant, Pierre- Amable Auguste
Saliceti, Antoine Christophe
Robespierre, Augustin Bon Joseph de

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Milhaud Edouard Jean-Baptiste, Soubrany de Benistant Pierre- Amable Aug...

Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur les quatre administrations chargées depuis le 25 avril 1792 et jusqu'au 31 juillet 1793 de l'habillement et de l'équipement des armées, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Piorry, Pierre-François

January 1972

Piorry Pierre-François. Rapport, présenté par Piorry au nom du comité de l'examen des marchés, sur l...

Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

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Rapport, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la suppression des rôles de remplacement des gabelles, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

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