Renvoi au comité de l'examen des comptes de l'état remis au bureau de comptabilité par les commissaires, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 421
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division et à la commission de commerce et approvisi...
Renvoi aux comités de législation et de l'examen des comptes de la pétition du citoyen Joret relativ...
Renvoi au comité d’instruction publique et de division du don par la commune de La Flèche d'un table...
Renvoi au comité des examens des comptes du rapport des commissaires de la comptabilité sur le prieu...
Renvoi au comité de l'examen des comptes des états des comptes à la 2e quinzaine de floréal (Blois, ...
Renvoi au comité de l'examen des comptes du rapport des commissaires nationaux du bureau de comptabi...
Lettre des commissaires nationaux du bureau de comptabilité qui annoncent avoir remis au comité de l...
Renvoi au comité des finances de l'annonce des commissaires de la section n° 5 du bureau de comptabi...
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition d'un membre de la commission...
Résumé de l'adresse des commissaires de l'emprunt forcé de la section des Piques qui annoncent le ré...
Renvoi au comité de l'examen des marchés du compte-rendu de ci-devant receveurs généraux des finance...
Arrêté du comité de salut public sur la reddition des comptes des trésoriers de régie, en annexe de ...
Renvoi au comité des secours publics de la demande d'un vieux militaire d'échanger des assignats, en...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'hommage des citoyens Boisseau et Silvas de la suite des...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage concernant l'éducation publique du citoyen Corb...
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division et à la commission de commerce et approvisi...
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