Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Glassur, officier de cavalerie blessé, qui demande de secours après 20 années de service, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 456-457
Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Martine, acquitté, qui demande un sec...
Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutai...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Maurs (Cantal) qui présente...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Savonneau, de Calais-sur-Anille, enrôlée...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lenfant, qui demande des secours, lors d...
Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire ...
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Plé, veuve d'un défenseurs de la patrie,...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de La Combe-de-Cannes (Gard) q...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Pulaye, qui sollicite des secours ...
Renvoi au comité d'aliénation de l'adresse de la société populaire de Mauvage (Meuse) qui annonce te...
Renvoi aux comités des secours publics et de salut public de la pétition présentée par le citoyen Du...
Renvoi au comité des secours et à la commission des mouvements des troupes de terre de la pétition d...
Renvoi aux comités de sûreté générale et des secours publics de la pétition de la citoyenne Gauthier...
Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Martine, acquitté, qui demande un sec...
Renvoi au comité de santé de l'annonce de la découverte, par la citoyenne Rosée, d'un remède salutai...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Maurs (Cantal) qui présente...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Savonneau, de Calais-sur-Anille, enrôlée...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Lenfant, qui demande des secours, lors d...
Renvoi aux comités de salut public et des ponts et chaussées de la pétition de la société populaire ...
Renvoi à la commission des subsistances et au comité de salut public du discours de la députation de...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne veuve Labarbe, qui réclame des secours, ...
Renvoi au comité des secours de la pétition de la citoyenne Plé, veuve d'un défenseurs de la patrie,...
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