Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Valade, veuve d'un défenseur de la patrie, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lahaie, veuve, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Menuau, Henri

January 1980

Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, accordant une aide provisoire à Léonard Bourdon, pour le trousseau des orphelins de la patrie admis à son école, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuv...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur la guerre et les moyens de la soutenir, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)

Billaud-Varenne, Jacques Nicolas

January 1971

Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut pub...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant l'attentat commis contre Collot-d'Herbois, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Levasseur, René
Richard, Joseph Etienne
Choudieu, Pierre René
Gaston, Raymond

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Valade, veuve d'un défenseur de la patrie, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lahaie, veuve, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Menuau, Henri

January 1980

Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition du citoyen Bouch'oz, auteur de plusieurs ouvrages utiles sur l'agriculture, qui demande des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des finances et d...

Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, accordant une aide provisoire à Léonard Bourdon, pour le trousseau des orphelins de la patrie admis à son école, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal, Prieur de la Marne Pierre Louis. Rapport, présenté par Peyssard au ...

Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relatif à la pétition du citoyen Noël, sabotier demeurant aux Islettes (Meuse) et père de sept enfants, qui demande des secours, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1971

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, relati...

Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuvant l’arrêté du représentant Prieur (de la Marne) relatif aux secours aux réfugiés de Chollet, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, approuv...

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux succès des armées des Alpes et du Nord, et des prises entrées à Rochefort et Brest, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

Couthon, Georges Auguste

January 1972

Couthon Georges Auguste. Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, relatif aux...

Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur la guerre et les moyens de la soutenir, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)

Billaud-Varenne, Jacques Nicolas

January 1971

Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut pub...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant l'attentat commis contre Collot-d'Herbois, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Levasseur, René
Richard, Joseph Etienne
Choudieu, Pierre René
Gaston, Raymond

January 1971

Barrère de Vieuzac Bertrand, Levasseur (de la Sarthe), Richard Joseph Etienne, Choudieu Pierre René,...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Valade, veuve d'un défenseur de la patrie, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Charles de Peyssard, Jean-Pascal

January 1972

Charles de Peyssard Jean-Pascal. Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics,...

Rapport, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, sur la pétition de la citoyenne Lahaie, veuve, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)

Thuriot, Jacques Alexis
Turreau de Linières, Louis
Menuau, Henri

January 1980

Thuriot Jacques Alexis, Turreau de Linières Louis, Menuau Henri. Rapport, présenté par Menuau au nom...

Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et des domaines, concernant l'hôpital général de Beaucaire, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)

Piette, Jean-Baptiste

January 1972

Piette Jean-Baptiste. Rapport, présenté par Piette au nom des comités de secours, d'aliénation et de...

Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

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Rapport, présenté par Peyssard au nom des comités des secours et de salut public, relatif aux orphelins de la patrie admis à l'école de Léonard Bourdon, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)

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