Add to ORKGRecueil des actions héroïques et civiques des Républicain français n° IV, en annexe de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 489-493
Décrets envoyés aux départements par le Ministère de l'Intérieur au 1er prairial, en annexe de la sé...
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Mirleau qui demande la mainlevée du s...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 22 prairial an II, en annexe de l...
Annonce des sommes présentes dans les caisses de la trésorerie nationale au 1er prairial, en annexe ...
Adresse des écoliers d’Attigny, remerciant la Convention du recueil des actions héroïques des républ...
État des recettes et des dépenses du 2 prairial des commissaires de la trésorerie nationale, lors de...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois au 5 prairial, en annexe de la séanc...
Ouverture de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial ...
Mention à la correspondance du jugement de trois ennemis de la République, en annexe de la séance du...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois le 6 prairial, en annexe de la séanc...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage concernant l'éducation publique du citoyen Corb...
Renvoi au comité de législation de la lettre du président du département du Nord sur le remplacement...
Renvoi au comité de législation d’une demande d’éclaircissement du tribunal de Strasbourg, en annexe...
Ouverture de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial ...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 3 prairial, en annexe de la séanc...
Décrets envoyés aux départements par le Ministère de l'Intérieur au 1er prairial, en annexe de la sé...
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Mirleau qui demande la mainlevée du s...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 22 prairial an II, en annexe de l...
Annonce des sommes présentes dans les caisses de la trésorerie nationale au 1er prairial, en annexe ...
Adresse des écoliers d’Attigny, remerciant la Convention du recueil des actions héroïques des républ...
État des recettes et des dépenses du 2 prairial des commissaires de la trésorerie nationale, lors de...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois au 5 prairial, en annexe de la séanc...
Ouverture de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial ...
Mention à la correspondance du jugement de trois ennemis de la République, en annexe de la séance du...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des lois le 6 prairial, en annexe de la séanc...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage concernant l'éducation publique du citoyen Corb...
Renvoi au comité de législation de la lettre du président du département du Nord sur le remplacement...
Renvoi au comité de législation d’une demande d’éclaircissement du tribunal de Strasbourg, en annexe...
Ouverture de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial ...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 3 prairial, en annexe de la séanc...
Décrets envoyés aux départements par le Ministère de l'Intérieur au 1er prairial, en annexe de la sé...
Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Mirleau qui demande la mainlevée du s...
Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 22 prairial an II, en annexe de l...