Renvoi aux comités de division, de correspondance et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire et de la municipalité de Saint-Martin-d'Extréaux (Loire) qui demandent à changer le nom en celui de Jars-la-Montagne, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 496
Renvoi au comité des ponts et chaussées de l'adresse de la société populaire de Pleurs (Marne) qui d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Yssingeaux (Haute-Loire) qui...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Celle-Guenaud (Indre-et-Loire) ...
Renvoi aux comités des divisions et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du c...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Ablo...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Monistrol (Haute-Loi...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure...
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Coudray Saint-Germer, qui deman...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commu...
Renvoi aux comités des domaines nationaux et de division de l'adresse de la société populaire de Sai...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sai...
Renvoi aux comités de salut public, de division et d'instruction publique de l'adresse de la société...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des membres du conseil général...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du distric...
Renvoi au comité des ponts et chaussées de l'adresse de la société populaire de Pleurs (Marne) qui d...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Yssingeaux (Haute-Loire) qui...
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Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Celle-Guenaud (Indre-et-Loire) ...
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