Renvoi aux comités d'agriculture et de division l'adresse de la société populaire de Griquetot-l'Esneval (Seine-Inférieure) qui annonce avoir changé son nom en celui de la Hauteur, et d'avoir déposé au district des dons pour l'armée du Nord, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui envoie un projet d'amélioration pour l'agriculture et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui env...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mo...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Issoire (Cantal) qui donne connaissance sur les moyens de favoriser l'élevage en montagne, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Issoire (Cantal) qui donne con...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Moustiers (Basses-Alpes) qui demande un décret qui défende de tuer les agneaux et les veaux et témoigne de l'esprit républicain de la commune, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Moustiers (Basses-Alpes) qui ...

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de la Fère-sur-Ourcq (Aisne) contre les déprédations commises par les voituriers, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de la Fère-sur-Ourcq (Aisne) c...

Renvoi au comité d'agriculture du discours du citoyen Frotié, ex président de la 13e section de Versailles, qui présente sa méthode pour une bonne exploitation des terres, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture du discours du citoyen Frotié, ex président de la 13e section de Vers...

Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recensement des récoltes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recense...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Lay (Loire), qui félicite la Convention et demande des mesures pour détruire les animaux qui dévastent les propriétés, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Lay (Loire), qui félicite la ...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Fère-sur-Ourcq (Aisne) qui demande une loi répressive contre les voituriers dont le bétail commet des dégâts, en annexe de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Fère-sur-Ourcq (Aisne) qui de...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-sur-Seine qui demande de fixer la quantité d'arpens pour chaque fermier et le prix de la viande, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-sur-Seine qui demande ...

Renvoi au comité d'agriculture, pour en faire un rapport, de l'adresse de la société populaire de Reims qui propose une loi sur l'élevage des veaux, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture, pour en faire un rapport, de l'adresse de la société populaire de Re...

Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Goncho, cultivateur à Hennezis (Eure) qui offre une charrue qui accélère les travaux de l'agriculture, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Goncho, cultivateur à Hennezis (Eure) qui offre une...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Pierrefitte (Allier) qui demande un décret sur la destruction des moineaux, en annexe de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Pierrefitte (Allier) qui dema...

Renvoi au comité d'agriculture du don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'agriculture du don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse,...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui envoie un projet d'amélioration pour l'agriculture et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui env...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mo...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Issoire (Cantal) qui donne connaissance sur les moyens de favoriser l'élevage en montagne, lors de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Issoire (Cantal) qui donne con...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Moustiers (Basses-Alpes) qui demande un décret qui défende de tuer les agneaux et les veaux et témoigne de l'esprit républicain de la commune, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Moustiers (Basses-Alpes) qui ...

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de la Fère-sur-Ourcq (Aisne) contre les déprédations commises par les voituriers, en annexe de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de la Fère-sur-Ourcq (Aisne) c...

Renvoi au comité d'agriculture du discours du citoyen Frotié, ex président de la 13e section de Versailles, qui présente sa méthode pour une bonne exploitation des terres, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture du discours du citoyen Frotié, ex président de la 13e section de Vers...

Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recensement des récoltes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recense...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Lay (Loire), qui félicite la Convention et demande des mesures pour détruire les animaux qui dévastent les propriétés, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Lay (Loire), qui félicite la ...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Fère-sur-Ourcq (Aisne) qui demande une loi répressive contre les voituriers dont le bétail commet des dégâts, en annexe de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

January 1980

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Fère-sur-Ourcq (Aisne) qui de...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-sur-Seine qui demande de fixer la quantité d'arpens pour chaque fermier et le prix de la viande, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Choisy-sur-Seine qui demande ...

Renvoi au comité d'agriculture, pour en faire un rapport, de l'adresse de la société populaire de Reims qui propose une loi sur l'élevage des veaux, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture, pour en faire un rapport, de l'adresse de la société populaire de Re...

Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Goncho, cultivateur à Hennezis (Eure) qui offre une charrue qui accélère les travaux de l'agriculture, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Goncho, cultivateur à Hennezis (Eure) qui offre une...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Pierrefitte (Allier) qui demande un décret sur la destruction des moineaux, en annexe de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Pierrefitte (Allier) qui dema...

Renvoi au comité d'agriculture du don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité d'agriculture du don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse,...

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui envoie un projet d'amélioration pour l'agriculture et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

January 1971

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Marck (Pas-de-Calais) qui env...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mont-Blanc) qui réclame des secours en grains pour le district de Maurienne et envoie le serment prêté de donner la mort au roi Sarde, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)

January 1971

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de la commune d'Arc (Mo...

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