Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 507
Adresse de la société populaire de Havre-Marat, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférie...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du district de Mortagne sur la vente de b...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mezenc ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'administrateur du district de Revel (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la municipalité de Morlaix (Finistère) ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argente...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Bellême...
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de Bagnères-Adour (Land...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui an...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire de Saint-Privat (...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Barran (Gers) qui fait l'él...
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cany qui s’indigne de l’...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...
Adresse de la société populaire du Havre-Marat (Seine-Inférieure) qui annonce plusieurs trait de bra...
Adresse de la société populaire de Havre-Marat, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Rochefort (Charente-Inférie...
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du district de Mortagne sur la vente de b...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mezenc ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'administrateur du district de Revel (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la municipalité de Morlaix (Finistère) ...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce d'envoi à la monnaie de 338 marc d'argente...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Bellême...
Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la société populaire de Bagnères-Adour (Land...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Niort qui an...
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Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Cany qui s’indigne de l’...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mont-Pigié (Haute-Loire) qu...
Adresse de la société populaire du Havre-Marat (Seine-Inférieure) qui annonce plusieurs trait de bra...
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