Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Saint-Junien (Haute-Vienne) qui annoncent l'envoi de dons patriotiques et demandent à changer le nom en celui de Junien-la-Montagne, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint-Hippolyte (Doubs), lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le distric...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-des-Trois (Morbihan) qui annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Hippolyte, qui envoient des dons patriotiques et demandent à changer le nom en celui de Doubs-Marat, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sai...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) qui témoignent de leur patriotisme, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Châtillon-su...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annoncent l'envoi de diverses dons en argenterie et témoignent de leur patriotisme, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annonc...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district de Bourbonne (Haute-Marne) qui donnent connaissance de dons patriotiques, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du d...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune d’Auteuil (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune ...

Adresse des administrateurs du district de Saint-Sever qui annoncent des dons patriotiques faits par les citoyens, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Adresse des administrateurs du district de Saint-Sever qui annoncent des dons patriotiques faits par...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d'Orléans qui annoncent le résultat de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...

Renvoi aux comités des divisions et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Saint-Donat (Drôme) qui fait part de l'ouverture d'une souscription et demande à changer son nom en celui de Jovinzieux, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités des divisions et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du c...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Julien-le-Montagnier (Var) qui annonce un don patriotique et demandent de confirmer le changement du nom de leur commune en celui de Montrocher, lors de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commu...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux et d'émigrés dans le district de Janville (Eure-et-Loire), lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux et d'émigrés da...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien national dans le district de Saint-Pont (Hérault), lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien national dans le district...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint-Hippolyte (Doubs), lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le distric...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-des-Trois (Morbihan) qui annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Hippolyte, qui envoient des dons patriotiques et demandent à changer le nom en celui de Doubs-Marat, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sai...

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) qui témoignent de leur patriotisme, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Châtillon-su...

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annoncent l'envoi de diverses dons en argenterie et témoignent de leur patriotisme, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annonc...

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district de Bourbonne (Haute-Marne) qui donnent connaissance de dons patriotiques, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du d...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune d’Auteuil (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune ...

Adresse des administrateurs du district de Saint-Sever qui annoncent des dons patriotiques faits par les citoyens, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Adresse des administrateurs du district de Saint-Sever qui annoncent des dons patriotiques faits par...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d'Orléans qui annoncent le résultat de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)

January 1976

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du directoire du district d...

Renvoi aux comités des divisions et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton de Saint-Donat (Drôme) qui fait part de l'ouverture d'une souscription et demande à changer son nom en celui de Jovinzieux, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

January 1972

Renvoi aux comités des divisions et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire du c...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Julien-le-Montagnier (Var) qui annonce un don patriotique et demandent de confirmer le changement du nom de leur commune en celui de Montrocher, lors de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)

January 1971

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commu...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux et d'émigrés dans le district de Janville (Eure-et-Loire), lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux et d'émigrés da...

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (Vendée) qui annonce avoir déposé des dons en argent provenant de l'église de la commune et des habits, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Havre-de-Vie (V...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien national dans le district de Saint-Pont (Hérault), lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente d'un bien national dans le district...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Saint-Hippolyte (Doubs), lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le distric...

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de La Souterraine (Creuse), lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le distric...

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-des-Trois (Morbihan) qui annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

January 1972

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Roche-...

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Saint-Junien (Haute-Vienne) qui annoncent l'envoi de dons patriotiques et demandent à changer le nom en celui de Junien-la-Montagne, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Abstract

Extracted data

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Saint-Junien (Haute-Vienne) qui annoncent l'envoi de dons patriotiques et demandent à changer le nom en celui de Junien-la-Montagne, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items