État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention au 1er prairial, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

État des détenus dans les maisons de justice, arrêt et détention du département de Paris, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)

January 1982

État des détenus dans les maisons de justice, arrêt et détention du département de Paris, lors de la...

État des détenus dans les maison d'arrêts de Paris au 27 floréal, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)

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Envoi par le département de police de Paris de l'état des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)

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État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et détention du département de Paris au 11 floréal, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

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État des détenus dans les maisons d'arrêt et de justice de Paris au 8 floréal, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)

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État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris au 28 germinal, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

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Décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)

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Députation de la section des Droits de l'Homme (Paris) qui annonce le triomphe prochain de la liberté et assure la Convention de son dévouement, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)

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Ouverture de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

January 1972

Ouverture de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial ...

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Abstract

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