Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition des citoyens de la commune d'Albert (Somme), victimes d'un incendie qui a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 floréal et qui demandent des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder à la commune d'Albert une somme à titre de secours pour 31 maisons incendiées, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder...

Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Oudot, Charles François

January 1972

Oudot Charles François. Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du ...

Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la commune d'Albert (Somme), victime d'un incendie, une somme de 30 000 livres à titre de secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1972

Roger Ducos. Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la c...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les événements survenus à Sedan (Ardennes) et la défense des soldats français contre les Autrichiens, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un jugement de police correctionnelle du Pont-de-l'Arche (Eure) du 3 pluviôse, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

Oudot, Charles François

January 1971

Oudot Charles François. Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un j...

Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civisme des habitants de Maubeuge, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1980

Roger Ducos. Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civi...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par le représentant Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, exposant la pétition de la citoyenne Cordouant, veuve de Louis Gaudin, chef du génie, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1982

Roger Ducos. Rapport, présenté par le représentant Roger-Ducos au nom du comité des secours publics,...

Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant diverses pétitions des familles des défenseurs de la patrie partis en remplacement sur l'exception portée aux lois du 4 mai 1793 et du 22 pluviôse, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Briez, Philippe Constant Joseph

January 1972

Briez Philippe Constant Joseph. Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, co...

Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Pasquier, qui demande la révision du jugement du tribunal criminel du département de la Marne, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1972

Merlin de Douai. Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pét...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder à la commune d'Albert une somme à titre de secours pour 31 maisons incendiées, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder...

Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Oudot, Charles François

January 1972

Oudot Charles François. Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du ...

Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la commune d'Albert (Somme), victime d'un incendie, une somme de 30 000 livres à titre de secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1972

Roger Ducos. Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la c...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition du citoyen Ducarne, maître équipeur, qui demande la récompense de ses services, lors de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794)

Sallengros, Albert

January 1980

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les événements survenus à Sedan (Ardennes) et la défense des soldats français contre les Autrichiens, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concerna...

Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des secours publics, concernant les braves républicains victimes des brigands de la Vendée, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)

Merlino, Jean-Marie-François

January 1980

Merlino Jean-François Marie. Rapport, présenté par le représentant Merlino au nom du comité des seco...

Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un jugement de police correctionnelle du Pont-de-l'Arche (Eure) du 3 pluviôse, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)

Oudot, Charles François

January 1971

Oudot Charles François. Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, concernant un j...

Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civisme des habitants de Maubeuge, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1980

Roger Ducos. Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civi...

Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des citoyens Lefrancq, qui se plaignent d'un jugement du département des Ardennes, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Bézard, François-Siméon

January 1972

Bézard François-Siméon. Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétitio...

Rapport, présenté par le représentant Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, exposant la pétition de la citoyenne Cordouant, veuve de Louis Gaudin, chef du génie, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)

Ducos, Pierre Roger

January 1982

Roger Ducos. Rapport, présenté par le représentant Roger-Ducos au nom du comité des secours publics,...

Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, concernant diverses pétitions des familles des défenseurs de la patrie partis en remplacement sur l'exception portée aux lois du 4 mai 1793 et du 22 pluviôse, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Briez, Philippe Constant Joseph

January 1972

Briez Philippe Constant Joseph. Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, co...

Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Pasquier, qui demande la révision du jugement du tribunal criminel du département de la Marne, lors de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1972

Merlin de Douai. Rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pét...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1971

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant...

Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours aux citoyens indigents, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand

January 1972

Barrère de Vieuzac Bertrand. Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les ...

Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du citoyen Tassier qui réclame justice, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)

Sallengros, Albert

January 1972

Sallengros Albert. Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours, sur la pétition du...

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder à la commune d'Albert une somme à titre de secours pour 31 maisons incendiées, lors de la séance du 2 prairial an II (21 mai 1794)

January 1972

Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la demande d'un membre d'accorder...

Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du département de l'Oise sur le citoyen Rosoy, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)

Oudot, Charles François

January 1972

Oudot Charles François. Rapport, présenté par Oudot, concernant un jugement du tribunal criminel du ...

Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition des citoyens de la commune d'Albert (Somme), victimes d'un incendie qui a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 floréal et qui demandent des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Abstract

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Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours, concernant la pétition des citoyens de la commune d'Albert (Somme), victimes d'un incendie qui a eu lieu dans la nuit du 13 au 14 floréal et qui demandent des secours, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

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