Bayle Moïse. Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 543
Dons patriotique de la commune et société populaire d’Arbois, lors de la séance du 27 prairial an II...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Baudinot, lors de la séance du 23 prairial...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune ...
Renvoi aux comités des secours publics et de salut public du rapport présenté par Villiers sur l'act...
Renvoi au représentant du peuple Maiguet, en mission à Avignon, de la pétition des patriotes de cett...
Renvoi au comité d'instruction publique du chant patriotique offert en hommage à la Convention par l...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des administrateurs du district de Châtillon-su...
Renvoi au comité des secours publics de l'annonce du général Beaufort d'un don patriotique des compa...
Renvoi au comité d'instruction publique du discours fait par la société des Hommes Révolutionnaires ...
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de la pétition de citoyens de la commune de...
Renvoi au comité de salut public de l'annonce de la commune de Vic-sur-Losse au sujet de ses dons pa...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des administrateurs du district des Andelys qui annonc...
Renvoi au comité d'instruction publique du projet du citoyen Friguet pour la salubrité de l’air et d...
Renvoi au comité des domaines nationaux du don patriotique du citoyen Ballyer, commissaire national ...
État des dons patriotiques de la municipalité de Muids (Eure), lors de la séance du 6 prairial an II...
Dons patriotique de la commune et société populaire d’Arbois, lors de la séance du 27 prairial an II...
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Baudinot, lors de la séance du 23 prairial...
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique du discours de la députation de la commune ...
Renvoi aux comités des secours publics et de salut public du rapport présenté par Villiers sur l'act...
Renvoi au représentant du peuple Maiguet, en mission à Avignon, de la pétition des patriotes de cett...
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